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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 31 octobre 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
GARANTISSANT L'AVENIR ET LA JUSTICE DU SYSTÈME DE RETRAITES n° 2014-40 (dossier législatif)

Article 10 (art. 86 et 88 de la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites - Date d'entrée en vigueur des dispositions relatives à la prise en compte de la pénibilité)

Questions d'actualité au Gouvernement

Question d'actualité au Gouvernement sur les dotations aux collectivités territoriales

Question d'actualité au Gouvernement sur l'apprentissage

Question d'actualité au Gouvernement sur la défense des ONG environnementales

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation en Bretagne

Question d'actualité au Gouvernement sur la sécurité sociale des frontaliers

Question d'actualité au Gouvernement sur les Roms

Question d'actualité au Gouvernement sur les chantiers navals de Saint-Nazaire

Question d'actualité au Gouvernement sur les retraites des anciens combattants

Question d'actualité au Gouvernement sur les crédits de la gendarmerie

Question d'actualité au Gouvernement sur la cession pour l'euro symbolique des bases de défense

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.