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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(mardi 16 septembre 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 16 septembre 2014

Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2013-2014

Fin de section

Décès d’un sénateur

Décès d’anciens sénateurs

Remplacement d’un sénateur décédé

Démission et remplacement d’un sénateur

Déchéance d’un sénateur

Fin de mission d’un sénateur

Déclaration de politique générale du Gouvernement

Fin de section

Décisions du Conseil constitutionnel

Communication d’un avis sur un projet de nomination

Demande d’un avis sur un projet de nomination

Communication d’avis du congrès de la Nouvelle-Calédonie

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen de projets de loi

Caducité de questions orales avec débat

Dépôt de rapports

Ordre du jour

Clôture de la seconde session extraordinaire 2013-2014

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.