Interventions de M. Claude BIWER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (24 novembre, 3 et 4 décembre 2008)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article additionnel avant l'article 5

Son amendement n° I-120 : suppression de la TVA portant sur la taxe intérieure sur les produits pétroliers ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 5 (Diminution de la défiscalisation accordée aux biocarburants)

Son amendement n° I-121 : mise en cohérence des dispositions fiscales prises en faveur des biocarburants avec le maintien sur trois ans d'une défiscalisation adaptée au développement des esters méthyliques d'huiles animales ; retiré. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

Son intervention. Elevage dans le département de la Meuse. (texte intégral du JO)

  Politique des territoires :

Son intervention. Son département de la Meuse. Le groupe de l'UC votera les crédits de cette mission. (texte intégral du JO)