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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(jeudi 27 octobre 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE AUX DÉLÉGUÉS DÉPARTEMENTAUX DE L'ÉDUCATION NATIONALE n° 2006-636 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.