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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 24 janvier 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 24 janvier 2012

Procès-verbal

Mise au point au sujet de votes

Fin de section

Questions orales

Question orale sur la politique transfrontalière concernant les communes du Jura et la compensation financière accordée par le canton de Genève

Question orale sur le processus de paix au pays basque

Question orale sur l'avenir des sections internationales au lycée Honoré-de-Balzac

Question orale sur les centres EPIDE

Question orale sur la publication et la mise en œuvre des projets de décrets d'application de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance

Question orale sur la liaison Lyon-Turin

Question orale sur la situation de l'hôpital Max-Querrien de Paimpol

Question orale sur la sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

Question orale sur la chute du prix du blé

Question orale sur le contentieux sur l'article 7-1 de la convention fiscale Franco-Monégasque du 18 mai 1963

Question orale sur l'avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

Question orale sur la validité du protocole d'accord relatif à la réforme de la filière des sapeurs-pompiers professionnels

Question orale sur les délais de publication des décrets d'application de l'article 96 de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Question orale sur les pratiques des opérateurs funéraires

Question orale sur les programmes de réussite éducative

Question orale sur la réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

Question orale sur le comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Question orale sur l'avenir de la filière betteravière

Fin de section

Modification de l’ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.