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Séance du 24 janvier 2012 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de M. Jean-Claude Carle

Secrétaires :

MM. Jean Boyer, Jean-François Humbert.

1. Procès-verbal

2. Mise au point au sujet de votes

MM. Jean-René Lecerf, le président.

3. Questions orales

politique transfrontalière concernant les communes du jura et la compensation financière accordée par le canton de genève

Question de M. Gilbert Barbier. – MM. Édouard Courtial, secrétaire d'État chargé des Français de l'étranger ; Gilbert Barbier.

processus de paix au pays basque

Question de M. Jean-Jacques Lasserre. – MM. Édouard Courtial, secrétaire d'État chargé des Français de l'étranger ; Jean-Jacques Lasserre.

avenir des sections internationales au lycée honoré-de-balzac

Question de Mme Claudine Lepage. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Claudine Lepage.

centres epide

Question de Mme Christiane Demontès. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Christiane Demontès.

publication et mise en Œuvre des projets de décrets d'application de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance

Question de M. Jean-Marie Bockel. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Jean-Marie Bockel.

Suspension et reprise de la séance

liaison lyon-turin

Question de M. Jean-Pierre Vial. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Jean-Pierre Vial.

avenir du chu charles-nicolle de rouen

Question de M. Thierry Foucaud. – Retrait de l’ordre du jour.

situation de l'hôpital max-querrien de paimpol

Question de M. Ronan Kerdraon. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Ronan Kerdraon.

sécurité juridique des réserves de substitution d'eau

Question de M. Michel Doublet. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Michel Doublet.

chute du prix du blé

Question de M. Joël Guerriau. – MM. Thierry Mariani, ministre chargé des transports ; Joël Guerriau.

Suspension et reprise de la séance

contentieux sur l’article 7-1 de la convention fiscale franco-monégasque du 18 mai 1963

Question de M. Christophe-André Frassa. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Christophe-André Frassa.

avenir des salariés de l'entreprise prevent glass en seine-et-marne

Question de M. Vincent Eblé. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Vincent Eblé.

validité du protocole d'accord relatif à la réforme de la filière des sapeurs-pompiers professionnels

Question de Mme Mireille Schurch. – M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Mme Mireille Schurch.

délais de publication des décrets d'application de l'article 96 de la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Question de M. Daniel Laurent. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Daniel Laurent.

pratiques des opérateurs funéraires

Question de M. Yannick Vaugrenard. – MM. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales ; Yannick Vaugrenard.

programmes de réussite éducative

Question de M. Dominique Watrin. – MM. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Dominique Watrin.

réorganisation de peugeot scooters à dannemarie

Question de Mme Patricia Schillinger. – M. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Mme Patricia Schillinger.

comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision

Question de Mme Catherine Morin-Desailly. – M. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Mme Catherine Morin-Desailly.

avenir de la filière betteravière

Question de M. Jean-Pierre Chauveau. – MM. Maurice Leroy, ministre de la ville ; Jean-Pierre Chauveau.

4. Mise au point au sujet d’un vote

MM. Jean-Pierre Chauveau, le président.

5. Modification de l’ordre du jour

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel

6. Hommage aux soldats français en Afghanistan

MM. le président, Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Patrick Courtois

7. Modification de l'ordre du jour

8. Demande d'un avis sur un projet de nomination

9. Dépôt d'un rapport

10. Mise au point au sujet d'un vote

MM. Didier Boulaud, le président.

11. Commémoration de tous les morts pour la France le 11 novembre. – Adoption d'un projet de loi en procédure accélérée dans le texte de la commission

Discussion générale : MM. Marc Laffineur, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants ; Marcel-Pierre Cléach, rapporteur de la commission des affaires étrangères.

Mme Michelle Demessine, M. Robert Tropeano, Mme Leila Aïchi, MM. Yves Détraigne, Alain Néri, Pierre Charon, André Trillard, Ronan Kerdraon, Bruno Retailleau.

Clôture de la discussion générale.

M. le secrétaire d'État.

Article 1er

MM. Roland Courteau, Christian Namy, Luc Carvounas, Mme Cécile Cukierman, MM. le secrétaire d'État, Jean-Jacques Mirassou, Alain Néri.

M. le secrétaire d'État.

Adoption de l'article.

Article 2

MM. Joël Guerriau, le rapporteur.

Adoption de l'article.

Article 3. – Adoption

Vote sur l'ensemble

M. Jean Boyer, Mme Nathalie Goulet, M. Alain Néri.

Adoption du projet de loi.

M. le rapporteur.

Suspension et reprise de la séance

12. Mise au point au sujet de votes

MM. Alain Milon, le président.

13. Exercice des professions de santé par des titulaires de diplômes étrangers. – Adoption définitive d'une proposition de loi en procédure accélérée dans le texte de la commission

Discussion générale : Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Yves Daudigny, rapporteur de la commission des affaires sociales.

Mme Aline Archimbaud, M. Alain Milon, Mme Nathalie Goulet, MM. Gilbert Barbier, Dominique Watrin, Mme Claudine Lepage, M. Jean-Jacques Mirassou.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er

M. Jacky Le Menn, Mmes Catherine Génisson, Sylvie Goy-Chavent, M. Jean-Claude Lenoir, Mme la secrétaire d'État.

Adoption de l'article.

Article 2. – Adoption

Mmes Annie David, présidente de la commission des affaires sociales ; la secrétaire d'État.

Adoption définitive de la proposition de loi.

14. Commission mixte paritaire

15. Ordre du jour