Interventions de Mme Hélène CONWAY-MOURET (mardi 7 janvier 2014)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat sur les élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

Question orale sans débat sur la sécurité sociale des élus

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme de la fiscalité sur le foncier non bâti

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.