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relatif aux organismes génétiquement modifiés
Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
Commission mixte paritaire - 22 mai 2008
DISCUSSION GENERALE
- Jean BIZET :
son intervention. Proposera l'adoption de ce projet de loi. (texte intégral du JO) - Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, secrétaire d'État chargée de l'écologie :
son intervention. Appelle à voter en faveur du projet de loi. (texte intégral du JO) - Yves DÉTRAIGNE :
son intervention. La majorité des sénateurs du groupe UC-UDF votera en faveur de ce projet de loi. (texte intégral du JO) - Daniel RAOUL :
son intervention. Les sénateurs socialistes ne participeront pas au vote sur ce projet de loi. (texte intégral du JO) - Michel BILLOUT :
son intervention. Les sénateurs du groupe CRC voteront contre ce projet de loi. (texte intégral du JO) - Jacques MULLER :
son intervention. Ne votera pas ce projet de loi. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
- Marie-Christine BLANDIN :
parole sur l'article. (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Alima BOUMEDIENE-THIERY :
ne votera pas ce projet de loi. (texte intégral du JO) - Jean-Pierre CANTEGRIT :
le groupe UMP votera le texte issu des travaux de la commission mixte paritaire. (texte intégral du JO) - Paul GIROD :
réponse aux propos de Mme Alima Boumediene-Thiery. (texte intégral du JO) - Jean BIZET, rapporteur :
remerciements. (texte intégral du JO) - Jean-Paul EMORINE, président de la commission des affaires économiques :
remerciements. (texte intégral du JO) - Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, secrétaire d’État :
remerciements. (texte intégral du JO)
