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RusseRésolution européenne
sur la communication de la Commission européenne sur sa stratégie politique annuelle pour 2009
Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
Première lecture - 30 avril 2009
DISCUSSION GENERALE
- Hubert HAENEL, président de la commission des affaires européennes :
son intervention. (texte intégral du JO) - Catherine TASCA, auteur de la proposition de résolution européenne :
son intervention. (texte intégral du JO) - Pierre HÉRISSON, rapporteur de la commission des affaires économiques :
son intervention. (texte intégral du JO) - Annie DAVID :
son intervention. (texte intégral du JO) - Robert DEL PICCHIA :
son intervention. (texte intégral du JO) - Aymeri DE MONTESQUIOU :
son intervention. (texte intégral du JO) - Roland RIES :
son intervention. (texte intégral du JO) - Michel TESTON :
son intervention. (texte intégral du JO) - Bruno LE MAIRE, secrétaire d'État chargé des affaires européennes :
son intervention. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Texte de la proposition de résolution européenne
- Pierre HÉRISSON, rapporteur :
son amendement n° 2 ; adopté. (texte intégral du JO) - Bruno LE MAIRE, secrétaire d'État :
avis du Gouvernement sur les amendements n° 1 de M. Michel Billout et n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 de la commission. (texte intégral du JO) - Annie DAVID :
soutient l'amendement n° 1 de M. Michel Billout ; rejeté. (texte intégral du JO) - Pierre HÉRISSON, rapporteur :
son amendement n° 4 ; adopté. Position de la commission sur l'amendement n° 1 de M. Michel Billout. (texte intégral du JO) - Catherine TASCA :
défavorable à l'amendement n° 4 de la commission. (texte intégral du JO) - Pierre HÉRISSON, rapporteur :
ses amendements n° 3 et 5 ; adoptés. (texte intégral du JO) - Michel TESTON :
votera contre l'amendement n° 5 de la commission. (texte intégral du JO) - Pierre HÉRISSON, rapporteur :
ses amendements n° 6 et 7 ; adoptés. (texte intégral du JO) - Catherine TASCA :
défavorable à l'amendement n° 6 de la commission. (texte intégral du JO) - Roland RIES :
votera contre l'amendement n° 7 de la commission. (texte intégral du JO) - Pierre HÉRISSON, rapporteur :
son amendement n° 8 ; adopté. (texte intégral du JO) - Catherine TASCA :
votera contre l'amendement n° 8 de la commission. (texte intégral du JO) - Pierre HÉRISSON, rapporteur :
son amendement n° 9 ; adopté. (texte intégral du JO) - Michel TESTON :
intervient sur l'amendement n° 9 de la commission. (texte intégral du JO) - Catherine TASCA :
le groupe socialiste votera contre cette proposition telle qu'amendée par la commission. (texte intégral du JO) - Michel BILLOUT :
le groupe CRC-SPG votera contre cette proposition de résolution. (texte intégral du JO)
