Séance du mardi 21 juillet 2020

Procès-verbal

Règles sanitaires

Questions orales

Question orale sans débat sur l'utilisation du cuivre et la mise en œuvre par les viticulteurs des « zones de non-traitement »

Question orale sans débat sur l'enseignement de la chasse dans les lycées agricoles

Question orale sans débat sur la lutte contre les déserts médicaux en Seine-Maritime

Question orale sans débat sur la fraude sociale

Question orale sans débat sur l'avenir du centre médico-psychologique de l'enfant et de l'adolescent à Château-Gontier-sur-Mayenne

Question orale sans débat sur les déserts médicaux en Haute-Garonne et la nécessité de création de maisons de santé

Question orale sans débat sur la prise en charge des lymphœdèmes post-cancer

Question orale sans débat sur l'élargissement de la prime « grand âge »

Question orale sans débat sur la lisibilité par les personnes malvoyantes des dates de péremption figurant sur les boîtes de médicaments

Question orale sans débat sur l'organisation de l'État en Guyane face aux crises sanitaires

Question orale sans débat sur le point de situation du dispositif « 400 médecins »

Question orale sans débat sur les installations temporaires à vocation économique

Question orale sans débat sur la redéfinition des espaces ruraux

Question orale sans débat sur l'application du droit local aux communes des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Question orale sans débat sur l'assouplissement de la loi Littoral pour les constructions agricoles

Question orale sans débat sur l'inclusion numérique

Question orale sans débat sur le montant différencié de la dotation globale de fonctionnement par habitant

Question orale sans débat sur les conséquences du Brexit sur les retraites et les contributions sociales des Français résidant au Royaume-Uni

Question orale sans débat sur le Brexit et les saisonniers britanniques

Question orale sans débat sur la hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Question orale sans débat sur la situation des fonctionnaires d'État affectés à Mayotte

Question orale sans débat sur l'accompagnement des élus locaux face aux dépôts sauvages d'ordures

Question orale sans débat sur le projet de transformation de la Gare du Nord à Paris

Question orale sans débat sur la taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Question orale sans débat sur le soutien aux initiatives publiques locales en faveur des jeunes en formation professionnelle

Question orale sans débat sur la réglementation du marché du livre d'occasion

Question orale sans débat sur l'accès aux appels d'offres des conservatoires publics pour les entreprises françaises

Question orale sans débat sur la prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.