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Interventions de M. Jean-Léonce DUPONT

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF AU GRAND PARIS


première lecture


[n° 2010-597 (7 avril 2010)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Article 1er (Le Grand Paris : un projet d'intérêt national)

Articles additionnels après l'article 1er

Article 2 (Le réseau de transport public du Grand Paris)

Discussion générale:

Article 3 (Association du public et des élus locaux à l'élaboration du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris)

  Rappel au règlement :

Article 3 (Association du public et des élus locaux à l'élaboration du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris)