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Interventions de M. Louis DUVERNOIS
(samedi 19 mars 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION POUR L'AVENIR DE L'ÉCOLE n° 2005-380 (dossier législatif)

Art. 28 (Dispositions du projet de loi applicables au territoire des îles Wallis et Futuna)

Art. 8 et rapport annexé (précédemment réservés) (Rapport annexé)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.