Interventions de M. Jean-Paul ÉMORINE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (4 et 6 décembre 2007)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Compte spécial : Développement agricole et rural :

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-93 : majoration des crédits destinés à soutenir le plan de modernisation des bâtiments d'élevage ; retiré. (texte intégral du JO)
Position de la commission des affaires économiques saisie pour avis sur l'amendement n° II-37 de la commission. (texte intégral du JO)

  Ecologie, développement et aménagement durables - Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens - Compte spécial : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route :

  Politique des territoires :

Son intervention (p. 6230, 6232). (texte intégral du JO)

Article 33 et Etat B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-73 de la commission (modification de l'intitulé du programme "Aménagement du territoire"). (texte intégral du JO)