Interventions de M. Jean-Paul ÉMORINE (mercredi 1er juillet 2009)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT n° 2009-967 (dossier législatif)

Article 10 (Transports de marchandises)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Article 26 (Élaboration de la trame bleue)

Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.