Séance du jeudi 8 décembre 2016

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur l'entretien des cours d'eau

Question orale sans débat sur le dispositif électronique de protection anti rapprochement (DEPAR)

Question orale sans débat sur l'allocation de rentrée scolaire

Question orale sans débat sur la clarification des responsabilités en matière de politique publique de l'eau

Question orale sans débat sur la situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

Fin de section

Débat sur le thème : « Le Massif central, un enjeu de développement territorial »

Débat sur le thème : « La situation et l'avenir de La Poste »

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.