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Séance du 8 décembre 2016 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Thierry Foucaud

Secrétaire :

M. Jackie Pierre.

1. Procès-verbal

2. Questions orales

entretien des cours d'eau

Question n° 1484 de Mme Colette Mélot. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Colette Mélot.

dispositif anti-rapprochement depar

Question n° 1517 de M. Roland Courteau. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

allocation de rentrée scolaire

Question n° 1527 de Mme Corinne Imbert. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Corinne Imbert.

clarification des responsabilités en matière de politique publique de l'eau

Question n° 1490 de M. Philippe Bonnecarrère. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Philippe Bonnecarrère.

situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en france

Question n° 1514 de M. Christian Favier. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Christian Favier.

3. Le Massif central, un enjeu de développement territorial. – Débat organisé à la demande du groupe du RDSE

M. Alain Bertrand, au nom du groupe du RDSE

M. Jean-Claude Requier

M. Olivier Cigolotti

M. André Gattolin

M. Jean-Jacques Lozach

M. Daniel Chasseing

Mme Cécile Cukierman

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré

4. Dépôt d’un rapport

5. Situation et avenir de La Poste. – Débat organisé à la demande du groupe CRC

M. Jean-Pierre Bosino, au nom du groupe communiste républicain et citoyen

M. Joël Guerriau

M. Jean Desessard

Mme Delphine Bataille

M. Stéphane Ravier

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jacques Mézard

M. Philippe Kaltenbach

M. Christophe Sirugue, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

6. Modification de l’ordre du jour