Séance du 8 décembre 2016

compte rendu intégral des débats

Sommaire

Secrétaire :

M. Jackie Pierre.

Question n° 1484 de Mme Colette Mélot. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Colette Mélot.

dispositif anti-rapprochement depar

Question n° 1517 de M. Roland Courteau. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement.

allocation de rentrée scolaire

Question n° 1527 de Mme Corinne Imbert. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; Mme Corinne Imbert.

clarification des responsabilités en matière de politique publique de l'eau

Question n° 1490 de M. Philippe Bonnecarrère. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Philippe Bonnecarrère.

situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en france

Question n° 1514 de M. Christian Favier. – M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Christian Favier.

3. Le Massif central, un enjeu de développement territorial. – Débat organisé à la demande du groupe du RDSE

M. Alain Bertrand, au nom du groupe du RDSE

M. Jean-Claude Requier

M. Olivier Cigolotti

M. André Gattolin

M. Jean-Jacques Lozach

M. Daniel Chasseing

Mme Cécile Cukierman

M. André Vallini, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Isabelle Debré

4. Dépôt d’un rapport