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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 12 mai 2015)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 12 mai 2015

Procès-verbal

Organisme extraparlementaire

Questions orales

Question orale sans débat sur les incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement

Question orale sans débat sur les modalités de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement

Question orale sans débat sur la prise en charge du traitement des malades touchés par le syndrome d'Arnold-Chiari

Question orale sans débat sur la délivrance d'un duplicata du permis de conduire aux Français de l'étranger

Question orale sans débat sur l'encadrement des droits-télé de football au niveau européen et l'équité sportive

Question orale sans débat sur la possibilité d'effectuer un service civique auprès des bailleurs sociaux

Question orale sans débat sur le devenir de la profession des guides-conférenciers

Question orale sans débat sur l'avenir de la ligne SNCF de TER entre Charleville-Mézières et Givet

Question orale sans débat sur l'autoroute A31 bis

Question orale sans débat sur les décrets d'application de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Question orale sans débat sur la restriction de l'écobuage en zone rurale

Question orale sans débat sur la révision des valeurs locatives et la concertation

Question orale sans débat sur l'incitation à la méthanisation agricole

Question orale sans débat sur la situation des éleveurs français

Question orale sans débat sur l'aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante

Question orale sans débat sur la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

Question orale sans débat sur la situation des chrétiens d'Orient

Question orale sans débat sur la situation des sans domicile fixe dans les centres-villes

Question orale sans débat sur la place de l'éducation nationale dans le système de formation par apprentissage

Question orale sans débat sur le classement du collège Kerhallet de Brest en réseau d'éducation prioritaire renforcé

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.