Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 12 mai 2015)

Séance du mardi 12 mai 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Organisme extraparlementaire

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur les incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur les modalités de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la prise en charge du traitement des malades touchés par le syndrome d'Arnold-Chiari

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la délivrance d'un duplicata du permis de conduire aux Français de l'étranger

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur l'encadrement des droits-télé de football au niveau européen et l'équité sportive

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur la possibilité d'effectuer un service civique auprès des bailleurs sociaux

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le devenir de la profession des guides-conférenciers

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur l'avenir de la ligne SNCF de TER entre Charleville-Mézières et Givet

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur l'autoroute A31 bis

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur les décrets d'application de la taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la restriction de l'écobuage en zone rurale

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la révision des valeurs locatives et la concertation

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'incitation à la méthanisation agricole

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la situation des éleveurs français

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur l'aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la situation des chrétiens d'Orient

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la situation des sans domicile fixe dans les centres-villes

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la place de l'éducation nationale dans le système de formation par apprentissage

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur le classement du collège Kerhallet de Brest en réseau d'éducation prioritaire renforcé

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Fin de section

• Intervention 65

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.