Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 26 mai 2015)

Séance du mardi 26 mai 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Communications du Conseil constitutionnel

• Intervention 3

Commission mixte paritaire

• Intervention 4

Décision du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 5

Question orale sans débat sur la révision des valeurs locatives des locaux professionnels et des logements particuliers

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur l'information des parlementaires sur la mise en œuvre du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur la réorganisation des services des douanes du Valenciennois

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur le gaspillage alimentaire et les dates de péremption

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur les milliers de dossiers d'anciens combattants en souffrance à la sous-direction des pensions de La Rochelle

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'avenir du 31e régiment du génie de Castelsarrasin

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la recrudescence et la surenchère de contrôles en exploitation des agriculteurs

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la crise économique dans le secteur des travaux publics

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la validité prolongée de la carte nationale d'identité comme document officiel de voyage

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur le site des archives nationales de Fontainebleau

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur l'avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur l'avenir du pôle judiciaire d'Aix-en-Provence

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur les travaux de régénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur le TGV-Limousin

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la fin de l'instruction des autorisations du droit des sols par l'Etat pour le compte des collectivités territoriales

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur la dotation de solidarité rurale et la fraction « bourg-centre »

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la fermeture de l'agence de la caisse primaire d'assurance maladie de Bondy

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

PROJET DE LOI PORTANT NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2015-991 (dossier législatif)

• Intervention 62
• Intervention 63

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.