Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 1er décembre 2015)

Séance du mardi 1 décembre 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur le devenir des services financiers de La Poste à Orléans-La Source

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur les lieux de dépôt du produit des recettes collectées par les mairies dans le cadre d'activités gérées en régie

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur le régime fiscal des monuments historiques

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la majoration de la taxe foncière sur les terrains non bâtis

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la fiscalité des conventions d'assurance relatives aux logement sociaux locatifs

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur le financement des transports scolaires

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le droit des femmes en reprise d'activité à allaiter

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le devenir de la culture en milieu psychiatrique

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur la sauvegarde et le développement de la petite hydroélectricité

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur la dématérialisation des déclarations d'intention d'aliéner

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les sapeurs-pompiers volontaires

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur le financement des universités du Nord-Pas-de-Calais

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur le tri des plastiques

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la protection de la population de la petite Camarque contre le risque d'inondation

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur les visas des étudiants stagiaires, des voyageurs d'affaires et les permis de conduire en Chine

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur les conditions d'accueil des migrants

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur l'impact du changement climatique outre-mer

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les avancées des recherches sur le chlordécone aux Antilles

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur les oléiculteurs et le droit des agriculteurs non professionnels d'incinérer les rémanents

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la fusion des hôpitaux de Nemours, Montereau et Fontainebleau

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur l'accueil pour tous

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur la révision du plan variole

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la subrogation intégrale pour arrêts maladie dans le domaine des services à la personne

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur le projet de schéma directeur de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la réfome du numérus clausus

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Fin de section

• Intervention 80

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.