Interventions de M. Jacques MAHÉAS

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AU GRAND PARIS

première lecture

[n° 2010-597 (6, 7 et 8 avril 2010)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Exception d'irrecevabilité :

Intervient sur la motion n° 5 de M. Jean-François Voguet tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. (texte intégral du JO)

  Question préalable :

Article 1er (Le Grand Paris : un projet d'intérêt national)

Intervient sur l'amendement n° 9 de Mme Éliane Assassi. (texte intégral du JO)

Article 2 (Le réseau de transport public du Grand Paris)

Favorable à l'amendement n° 116 de M. Jean-Pierre Caffet. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 117 de M. Jean-Pierre Caffet ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 3 (Association du public et des élus locaux à l'élaboration du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris)

Soutient l'amendement n° 121 de M. Jean-Pierre Caffet ; rejeté. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 178 de M. Philippe Dallier. (texte intégral du JO)
Intervient sur les amendements n° 179 et 180 de M. Philippe Dallier. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 258 de Mme Dominique Voynet. (texte intégral du JO)
Intervient sur les amendements identiques n° 29 de Mme Éliane Assassi, n° 75 de M. Philippe Dallier et n° 126 de M. Jean-Pierre Caffet. (texte intégral du JO)

Article 3 (Association du public et des élus locaux à l'élaboration du schéma d'ensemble du réseau de transport public du Grand Paris)

Intervient sur l'amendement n° 30 de Mme Éliane Assassi. (texte intégral du JO)