Interventions en séance publique
de M. Max MAREST
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2003-2004) :
Novembre 2003 :
- vendredi 14 novembre 2003
- vendredi 21 novembre 2003
- jeudi 27 novembre 2003
- vendredi 28 novembre 2003
Décembre 2003 :
- lundi 1er décembre 2003
- lundi 8 décembre 2003
- mardi 9 décembre 2003
- lundi 15 décembre 2003
- mercredi 17 décembre 2003
Mai 2004 :
Juin 2004 :
Juillet 2004 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2004 (première lecture)
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Projet de loi de finances rectificative de finances rectificative pour 2003 (première lecture)
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Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux (première lecture)
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Projet de loi d'orientation sur l'énergie (première lecture)
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Proposition de loi relative aux modalités de calcul de la participation pour voirie et réseaux (première lecture)
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Projet de loi relatif aux libertés et responsabilités locales (deuxième lecture)
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Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières (première lecture)
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Projet de loi relatif à l'assurance maladie (première lecture)
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Projet de loi relatif à l'assurance maladie (commission mixte paritaire)