Interventions de M. Hervé MARSEILLE (mardi 21 juillet 2015)

Séance du mardi 21 juillet 2015

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Dépôt de documents

• Intervention 3

Questions orales

• Intervention 4

Question orale sans débat sur la situation de la recherche clinique et des biotechnologies en France

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat sur l'attractivité internationale du système de santé français

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la désertification médicale en zone rurale et en zone de montagne

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la gynécologie médicale

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur le nécessaire développement des maisons d'assistants maternels

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur la nationalité française par mariage et le moment d'appréciation de la nationalité du conjoint du déclarant

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le fonctionnement de l'établissement public de Paris-Saclay

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur le projet de centre de stockage de déchets ultimes à Saint-Escobille et Mérobert dans l'Essonne

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur l'usine d'incinération d'Ivry-sur-Seine Paris XIII

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les plans de prévention des risques naturels à La Réunion

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur les préenseignes dérogatoires

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la chasse traditionnelle à la glu

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les modalités d'application de la nouvelle bonification indiciaire « ville » avec la nouvelle carte des quartiers prioritaires

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la santé des étudiants en France

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur les frais bancaires de règlement de successions

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'application d'une taxe foncière sur le grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur la réduction des coûts de fonctionnement des agences de l'Etat

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le projet de fermeture de la trésorerie de Largentière

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.