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Interventions de M. Pierre MARTIN

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2009


première lecture


[n° 2008-1425 (3 et 6 décembre 2008)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

Sa question. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement de la commission des affaires culturelles saisie pour avis n° II-66 (remise à niveau des crédits de l'enseignement technique agricole). (texte intégral du JO)

  Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention. Avis favorable de la commission des affaires culturelles saisie pour avis à l'adoption des crédits de cette mission. (texte intégral du JO)

Article 78 (priorité) (Aménagement du droit à l'image collective, DIC, des sportifs professionnels)

Son amendement n° II-101 : suppression ; retiré. Sur l'amendement n° II-386 du Gouvernement (seuil d'exonération du DIC), ses sous-amendements n° II-390 ; devenu sans objet ; et n° II-391 ; adopté. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-99 : transfert de crédits vers le programme "Sport" pour financer les Jeux de la francophonie ; adopté. (texte intégral du JO)