Séance du mardi 16 janvier 2018

Procès-verbal

Décès d’anciens sénateurs

Communication relative à une commission mixte paritaire

Candidatures à des organismes extraparlementaires

Question orale sans débat sur le déplacement du centre de recherche et de développement de Galderma

Question orale sans débat sur les prêts de la Caisse des dépôts et consignations aux collectivités territoriales

Question orale sans débat sur la situation de certaines collectivités ayant signé un emprunt à taux fixe

Question orale sans débat sur les risques liés à la dématérialisation au sein de l'Institut national de la propriété industrielle

Question orale sans débat sur les communes sans dotation globale de fonctionnement frappées de prélèvements supplémentaires

Question orale sans débat sur le manque de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

Question orale sans débat sur la situation sanitaire dans le Pas-de-Calais

Question orale sans débat sur la nécessaire traçabilité du glyphosate présent dans les produits importés

Question orale sans débat sur la réforme de l'apprentissage

Question orale sans débat sur la lutte contre l'illetrrisme dans l'Aisne

Question orale sans débat sur la situation du milieu associatif face à la diminution du nombre de contrats aidés

Question orale sans débat sur le fonds de soutien au développement des activités périscolaires

Question orale sans débat sur la reconnaissance des titres et diplômes universitaires des réfugiés irakiens en France

Question orale sans débat sur le projet de loi fondamentale « Israël État-nation du peuple juif »

Question orale sans débat sur l'intervention de la France auprès des autorités israéliennes pour obtenir la libération d'une jeune avocat franco-palestinien

Question orale sans débat sur l'accès à la formation professionnelle des pâtres

Question orale sans débat sur la sécurisation du financement du monde associatif

Question orale sans débat sur les contradictions de la réglementation environnementale

Question orale sans débat sur le report modal et la ligne Lyon-Turin

Question orale sans débat sur les délais de réservation du train de nuit entre Paris et Briançon

Question orale sans débat sur le dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

Question orale sans débat sur la valorisation des territoires ruraux

Question orale sans débat sur le décret relatif au contrôle des conditions permettant de bénéficier de la protection universelle maladie

Question orale sans débat sur les services publics de santé dans la Nièvre et les teritoires ruraux

Question orale sans débat sur le service national universel

Question orale sans débat sur les conséquences de la crise migratoire dans le Calvados

Fin de section

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