Interventions en séance publique
de M. Georges PATIENT
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2021-2022 Session 2020-2021 Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2017-2018 Session 2016-2017 Session 2015-2016 Session 2014-2015 Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2011-2012) :
Octobre 2011 :
Novembre 2011 :
- jeudi 17 novembre 2011
- vendredi 18 novembre 2011
- lundi 21 novembre 2011
- mardi 22 novembre 2011
- jeudi 24 novembre 2011
Décembre 2011 :
Janvier 2012 :
Février 2012 :
Juillet 2012 :
Septembre 2012 :
Liste par projet ou proposition de loi :
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)
-
Projet de loi de finances pour 2012 (première lecture)
-
Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (première lecture)
-
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (première lecture)
-
Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer (première lecture)