Interventions en séance publique
de M. Bernard PIRAS
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2013-2014 Session 2012-2013 Session 2011-2012 Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2004-2005) :
Novembre 2004 :
Décembre 2004 :
Janvier 2005 :
- mardi 18 janvier 2005
- mercredi 19 janvier 2005
- jeudi 20 janvier 2005
- mardi 25 janvier 2005
- jeudi 27 janvier 2005
Mars 2005 :
Avril 2005 :
Juin 2005 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi de finances pour 2005 (première lecture)
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Projet de loi relatif au développement des territoires ruraux (deuxième lecture)
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Projet de loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (commission mixte paritaire)
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Projet de loi relatif à la régulation des activités postales (deuxième lecture)