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Interventions de M. Christian PONCELET
(samedi 1er octobre 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du samedi 1 octobre 2005

Ouverture de la session ordinaire de 2005-2006

procès-verbal

décès d'anciens sénateurs

rejet d'une requête concernant l'élection d'un sénateur

élection de sénateurs

communications du conseil constitutionnel

décisions du conseil constitutionnel

dépôt de rapports du gouvernement

dépôt d'un rapport de la cour des comptes

organismes extraparlementaires

communication d'avis d'une assemblée territoriale

fin de missions de sénateurs

retrait de l'ordre du jour de questions orales

conférence des présidents

communications relatives à des textes soumis au sénat en application de l'article 88-4 de la constitution

dépôt de questions orales avec débat

dépôt d'une question orale européenne avec débat

dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 13 juillet 2005

ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.