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Interventions de M. Christian PONCELET
(mercredi 12 avril 2006)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 12 avril 2006

PROCÈS-VERBAL

MISSIONs D'INFORMATION

Question orale avec débat de M. Gérard César sur la crise de la filière viticole française

Question orale avec débat de M. Dominique Mortemousque sur les conséquences économiques de l'épidémie de grippe aviaire sur la filière avicole

Fin de section

Conférence des présidents

Question orale avec débat de M. Jean Puech sur les difficultés éprouvées par les collectivités territoriales dans l'accès aux informations

Question orale avec débat de M. Guy Fischer sur les conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements

TRANSMISSION D'UNE PROPOSITION DE LOI

DÉPÔT DE RAPPORTS

DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION

ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.