Interventions en séance publique
de M. René-Pierre SIGNÉ
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2010-2011 Session 2009-2010 Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005 Session 2003-2004 Janvier à juillet 2003
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2005-2006) :
Octobre 2005 :
Novembre 2005 :
Décembre 2005 :
Janvier 2006 :
Février 2006 :
Mars 2006 :
Avril 2006 :
Mai 2006 :
Juin 2006 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Projet de loi relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2006 (première lecture)
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Proposition de loi relative à la réalisation de l'autoroute A89 entre Lyon et Balbigny (première lecture)
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Projet de loi pour l'égalité des chances (première lecture)
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Projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration (première lecture)