Interventions de M. Michel TESTON

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l’article 9

Son amendement n° 159 : définition d'une politique des transports et de la mobilité durable ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 161 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Intervient sur les amendements n° 165 de Mme Jacqueline Alquier et n° 499 de M. Claude Biwer. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 160  ; adopté ; et n° 162  ; rejeté. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 9

Ses amendements n° 163  : participation active des compagnies pétrolières au processus de réduction de la dépense énergétique ; et n° 164  : évaluation par le Gouvernement de la libéralisation du fret ferroviaire ; rejetés. (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 10

Son amendement n° 276 : priorité donnée au réseau ferré dans le cadre de la politique durable des transports ; rejeté. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 277 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 278 ; adopté. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 271 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 512 de Mme Catherine Morin-Desailly. Soutient l'amendement n° 282 de M. Roland Ries ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 281 de M. Roland Ries ; adopté. (texte intégral du JO)
Sur l'amendement n° 724 de la commission, son sous-amendement n° 785  ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 35 de la commission. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 279 ; rejeté. (texte intégral du JO)
Intervient sur son amendement n° 279 précité. (texte intégral du JO)

Article 11 (Transport de voyageurs)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 288  ; adopté, n° 289  ; rejeté, n° 293 et 290 ; retirés. Soutient l'amendement n° 291 de Mme Nicole Bonnefoy ; retiré. Soutient l'amendement n° 292 de Mme Michèle André ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Article 15 (Art. 4 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 - Schéma national des infrastructures de transport)

Sur l'amendement n° 54 de la commission, ses sous-amendements n° 405  ; rejeté ; n° 407 et n° 406 ; retirés. (texte intégral du JO)
Sur l'amendement n° 54 de la commission, soutient le sous-amendement n° 408 de M. Roland Ries ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)