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Interventions de M. Dominique THÉOPHILE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
EN FAVEUR DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF


première lecture


[6 mars 2019]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 2772 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 4 rectifié (Associations reconnues d'utilité publique ou exerçant une mission d'intérêt général - Mise à disposition de fonctionnaires)

P. 2788 (texte intégral du JO)
P. 2789 (texte intégral du JO)