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Interventions de M. François TRUCY
(mardi 21 janvier 2003)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA CRÉATION D'UNE ZONE DE PROTECTION ÉCOLOGIQUE AU LARGE DES CÔTES DU TERRITOIRE DE LA RÉPUBLIQUE n° 2003-346 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.