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Interventions de M. François TRUCY
(jeudi 6 mai 2010)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
TENDANT À L'ÉLIMINATION DES ARMES À SOUS-MUNITIONS n° 2010-819 (dossier législatif)

Article 1er (Insertion dans le code de la défense d'un chapitre relatif aux armes à sous-munitions)

PROJET DE LOI
RELATIF À LA LUTTE CONTRE LA PIRATERIE ET À L'EXERCICE DES POUVOIRS DE POLICE DE L'ÉTAT EN MER n° 2011-13 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.