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La Défense et l'insertion des jeunes : le Service militaire adapté et le dispositif « Défense deuxième chance » « Apprendre à réussir »

Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 290 (2007-2008) - 16 avril 2008

Votre rapporteur spécial a mené un contrôle budgétaire sur pièces et sur place portant sur le service militaire adapté (SMA) et sur le dispositif « Défense deuxième chance », géré par l'établissement public d'insertion de la défense (EPIDe). Ces deux dispositifs ont pour objet de favoriser l'insertion sociale et professionnelle des jeunes. Le SMA, mis en place en 1961, concerne les départements et collectivités d'outre-mer, et le dispositif « Défense deuxième chance », instauré en 2005, concerne les jeunes de métropole. Votre rapporteur spécial présente, à l'issue de son contrôle, neuf propositions, qui vont du maintien d'un niveau suffisant d'encadrement et d'investissement pour préserver le SMA, à la stabilisation des ressources de l'EPIDe. Il propose également de doter l'établissement public d'un budget d'investissement, et d'adapter la carte des implantations de l'EPIDe, afin de localiser les centres à proximité des entreprises qui recrutent. Ces propositions seront notamment défendues lors de la discussion devant le Sénat, le 14 mai 2008, du projet de loi ratifiant l'ordonnance du 2 août 2005 relative à la mise en place du dispositif « Défense deuxième chance », dont votre commission est saisie pour avis.

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