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RusseLa Défense et l'insertion des jeunes : le Service militaire adapté et le dispositif « Défense deuxième chance » « Apprendre à réussir »
16 avril 2008 :
La Défense et l'insertion des jeunes : le Service militaire adapté et le dispositif « Défense deuxième chance » « Apprendre à réussir »
( rapport d'information )
- Par M. François TRUCY
au nom de la commission des finances - Notice du document
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Rapport d'information n° 290 (2007-2008) de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 16 avril 2008
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- INTRODUCTION
- LES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- CHAPITRE PREMIER : LE SMA
- I. LE SMA, UN OUTIL D'INSERTION INDISPENSABLE
- II. UN OUTIL D'INSERTION QUI DOIT ÊTRE
PROTÉGÉ
- I. LE SMA, UN OUTIL D'INSERTION INDISPENSABLE
- CHAPITRE II : LE DISPOSITIF
« DÉFENSE DEUXIÈME CHANCE »
- I. LA MISE EN PLACE TRÈS PROGRESSIVE D'UN
NOUVEAU DISPOSITIF D'INSERTION
- II. LA LENTE MOBILISATION DES MOYENS
NÉCESSAIRES
- A. LA CONTRIBUTION DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE : UN ENGAGEMENT FORT EN FAVEUR D'UN DISPOSITIF D'INSERTION
ORIGINAL
- B. LE BUDGET DE L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
- C. LE PERSONNEL DE L'ÉTABLISSEMENT
PUBLIC
- D. LA QUESTION DES INVESTISSEMENTS DE
L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC
- E. DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
FORTEMENT IMPLIQUÉES
- A. LA CONTRIBUTION DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE : UN ENGAGEMENT FORT EN FAVEUR D'UN DISPOSITIF D'INSERTION
ORIGINAL
- III. LA NÉCESSITÉ DE CLATIFIER
RAPIDEMENT LES OBJECTIFS DE L'EPIDE
- A. DES OBJECTIFS AMBIGUS
- B. UN TAUX D'INSERTION DE L'ORDRE DE 40 %,
TRÈS VARIABLE D'UN CENTRE À L'AUTRE
- C. CETTE VARIABILITÉ GÉOGRAPHIQUE
DES TAUX D'INSERTION IMPLIQUE DE CLARIFIER RAPIDEMENT LES OBJECTIFS DE
L'EPIDE
- 1. Si l'objectif est d'éviter la
désocialisation complète de certains jeunes :
privilégier l'implantation des centres dans les zones connaissant un
fort taux de chômage
- 2. Si l'objectif est de favoriser le retour
à l'emploi : privilégier l'implantation des centres dans les
zones où les entreprises recrutent
- 1. Si l'objectif est d'éviter la
désocialisation complète de certains jeunes :
privilégier l'implantation des centres dans les zones connaissant un
fort taux de chômage
- D. LA NÉCESSITÉ DE S'ASSURER QUE
L'EPIDe PRENNE EN CHARGE UN PUBLIC DIFFÉRENT DE CELUI DU DISPOSITIF
« CIVIS RENFORCÉ »
- A. DES OBJECTIFS AMBIGUS
- IV. LES PERSPECTIVES D'ÉVOLUTION DU CADRE
LÉGISLATIF ET DE L'EPIDE
- I. LA MISE EN PLACE TRÈS PROGRESSIVE D'UN
NOUVEAU DISPOSITIF D'INSERTION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 : LES DIFFÉRENTES
UNITÉS DU SMA
- ANNEXE 2 : LES DIFFÉRENTS TEXTES
LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES RELATIFS À L'EPIDE
- ANNEXE 3 : LISTE DES DÉPLACEMENTS ET
DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
