Défense

Documents récents sur le thème : Défense

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2018

• 22 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 581 (Rapport)
• 21 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 582 (Texte)
• 29 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 110 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales adopte la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
  •  M. Charles REVET salue l'adoption de la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
• 24 mai 2018
  •  Programmation militaire : le Sénat consolide les ressources des armées (Communiqué de presse)
• 18 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 472 (Avis)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 473 (Avis)
• 17 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 476 (Rapport)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 477 (Texte)
• 16 mai 2018
  •  Programmation militaire : La commission des affaires étrangères du Sénat consolide la trajectoire financière (Communiqué de presse)
• 15 mai 2018
  •  Projet de loi de programmation militaire : la commission des lois du Sénat renforce le contrôle parlementaire du renseignement et encadre le dispositif de cyberdéfense (Communiqué de presse)
• 11 mai 2018
  •  Renforcer le contrôle parlementaire du renseignement - Texte n° 470 (Texte)
• 20 avril 2018
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Texte n° 96 (Texte)
• 18 avril 2018
  •  SNU : le Sénat veut protéger les moyens des armées (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Europe centrale : Gérard Larcher en Roumanie pour la conférence parlementaire des pays du B9 (Communiqué de presse)
• 12 avril 2018
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Texte de la commission n° 414 (Texte)
  •  Accord de défense avec le Nigéria - Rapport n° 413 (Rapport)
• 10 avril 2018
  •  Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 5 avril 2018
  •  Service de santé des armées et Institution nationale des invalides - Texte n° 400 (Texte)
• 28 mars 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 383 (Texte)
• 24 mars 2018
  •  Attentats de l'Aude : émotion au Sénat (Communiqué de presse)
• 14 février 2018
  •  Désignation du Bureau de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Communiqué de presse)
• 5 février 2018
  •  Organisation et moyens de l'État face à la menace terroriste - Rapport n° 261 (Rapport)
• 24 janvier 2018
  •  Constitution de la mission de suivi et de contrôle de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
  •  Expertise France, 3 ans après : une réforme réussie, un modèle à consolider (Communiqué de presse)
• 23 janvier 2018
  •  Organisation et moyens de l'État face à la menace terroriste - Texte n° 210 (Texte)
• 19 janvier 2018
  •  Loi de programmation militaire : le Sénat sera vigilant sur le respect des trajectoires annoncées (Communiqué de presse)

2017

• 28 décembre 2017
  •  Budget de la défense : le Sénat se félicite du dégel de 700 millions d'euros (Communiqué de presse)
• 27 décembre 2017
  •  Recueil des notes de synthèse d'octobre à décembre 2017 - Étude de législation comparée n° 283 (Étude de législation comparée)
• 15 décembre 2017
  •  Commission d'enquête sur le retour des djihadistes français - Rapport n° 159 (Rapport)
  •  État des forces de sécurité intérieure - Rapport n° 160 (Rapport)
• 8 décembre 2017
  •  Commission d'enquête sur le retour des djihadistes français - Texte n° 101 (Texte)
• 5 décembre 2017
  •  État des forces de sécurité intérieure - Texte n° 125 (Texte)
• 27 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 110 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2018 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 110 tome VII (Avis)
  •  Budget 2018 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 110 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Défense - Rapport spécial n° 108 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Sécurité civile - Avis n° 114 tome XIV (Avis)
  •  Budget 2018 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 110 tome V (Avis)
• 17 novembre 2017
  •  Tribunal pénal international pour les djihadistes - Rapport n° 96 (Rapport)
• 9 novembre 2017
  •  Un service national universel : pour quoi faire ? (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2017
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte n° 6 (Texte)
• 18 octobre 2017
  •  Contrats cadres entre le ministère de la Défense et Microsoft - Texte n° 27 (Texte)
• 17 octobre 2017
  •  Tribunal pénal international pour les djihadistes - Résolution n° 29 (Texte)
• 9 octobre 2017
  •  La commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme est parvenue à un accord (Communiqué de presse)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Rapport n° 16 (Rapport)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 17 (Texte)
• 9 août 2017
  •  Le Sénat condamne fermement l'attentat contre les militaires (Communiqué de presse)
• 4 août 2017
  •  Commerce des armes et violation des embargos - Texte n° 695 (Texte)
• 27 juillet 2017
  •  Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre - Rapport d'information n° 661 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2017
  •  Accord de défense avec la Jordanie - Texte n° 121 (Texte)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte n° 115 (Texte)
• 20 juillet 2017
  •  Pensions aux veuves des très grands invalides de guerre - Texte n° 626 (Texte)
  •  Parc immobilier du ministère des armées (Communiqué de presse)
• 19 juillet 2017
  •  Décret d'avance : La commission des finances du Sénat alerte sur les moyens d'équipement des forces armées (Communiqué de presse)
  •  Accord de défense avec la Jordanie - Texte de la commission n° 650 (Texte)
  •  Accord de défense avec la Jordanie - Rapport n° 649 (Rapport)
• 17 juillet 2017
  •  Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : la commission des lois réaffirme le rôle de gardien des libertés individuelles du Sénat (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2017
  •  Les politiques de « déradicalisation » en France : changer de paradigme - Rapport d'information n° 633 (Rapport d'information)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Avis n° 636 (Avis)
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Rapport n° 629 (Rapport)
• 12 juillet 2017
  •  Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme - Texte de la commission n° 630 (Texte)
• 28 juin 2017
  •  Moderniser la dissuasion nucléaire (Communiqué de presse)

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