Défense

Documents récents sur le thème : Défense

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2020

• 18 novembre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 130 (Texte)
• 10 novembre 2020
  •  Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes - Texte n° 119 (Texte)
• 5 novembre 2020
  •  Les sénateurs inquiets de l'explosion de la menace "cyber" (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Rapport n° 71 (Rapport)
• 23 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 72 (Texte)
• 22 octobre 2020
  •  Projet de loi prorogeant diverses dispositions du code de la sécurité intérieure : le Sénat regrette le refus de l'Assemblée nationale de pérenniser et d'adapter sans délai des outils efficaces pour la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 2 (Texte)
• 14 octobre 2020
  •  Inquiétude du Sénat sur la libération de djihadistes par les autorités maliennes (Communiqué de presse)
  •  Vente des Rafale à la Grèce : le Sénat demande un retour des produits de cession aux armées (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Avis n° 19 (Avis)
  •  Code de la sécurité intérieure - Rapport n° 11 (Rapport)
• 8 octobre 2020
  •  Feu vert en commission pour l'algorithme (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2020
  •  La commission des lois pérennise plusieurs mesures expérimentales en matière de lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
  •  Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau (Communiqué de presse)
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte de la commission n° 12 (Texte)
• 28 septembre 2020
  •  DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE AU RENSEIGNEMENT Rapport d'activité 2019-2020 - Rapport n° 506 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 26 août 2020
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version espagnole - Rapport d'information n° 642 tome IV (Rapport d'information)
• 18 août 2020
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version anglaise - Rapport d'information n° 642 tome II (Rapport d'information)
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version allemande - Rapport d'information n° 642 tome III (Rapport d'information)
• 6 août 2020
  •  LOI "5G" : un an après, la France est-elle condamnée à regarder le train passer ? (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2020
  •  Code de la sécurité intérieure - Texte n° 669 (Texte)
• 22 juillet 2020
  •  Accord France-Suisse - Texte n° 127 (Texte)
• 17 juillet 2020
  •  Système de combat aérien du futur (SCAF) : une chance inédite pour la défense européenne (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2020
  •  2040, l'odyssée du SCAF - Le système de combat aérien du futur - version française - Rapport d'information n° 642 tome I (Rapport d'information)
  •  Accord France-Suisse - Rapport n° 643 (Rapport)
• 15 juillet 2020
  •  Accord France-Suisse - Texte de la commission n° 644 (Texte)
  •  L'industrie de défense dans l'oeil du cyclone - Rapport d'information n° 605 (Rapport d'information)
• 26 juin 2020
  •  Permis d'armement et régime des fouilles de sûreté des navires - Texte n° 561 (Texte)
  •  Porte-avions Charles de Gaulle : et après ? - Rapport d'information n° 559 (Rapport d'information)
• 25 juin 2020
  •  Porte-avions Charles de Gaulle : et après ? (Communiqué de presse)
• 24 juin 2020
  •  "Nous devons mieux nous préparer à un conflit majeur" (Communiqué de presse)
• 22 juin 2020
  •  Rémunération des indicateurs des services de renseignement - Texte n° 492 (Texte)
• 18 juin 2020
  •  Sahel : "Sans le renseignement américain, Droukdal serait toujours vivant" (Communiqué de presse)
• 16 juin 2020
  •  Suivi de la cybermenace pendant la crise sanitaire - Rapport d'information n° 502 (Rapport d'information)
• 11 juin 2020
  •  Conflit israélo-palestinien : nouvelle phase, nouveaux dangers ? (Communiqué de presse)
  •  La Délégation Parlementaire au Renseignement adopte son rapport annuel et renouvelle son bureau (Communiqué de presse)
• 28 mai 2020
  •  Libye : vers un scénario syrien ? (Communiqué de presse)
• 12 mai 2020
  •  Florence PARLY annonce le dépistage systématique des soldats avant leur projection en opérations, une demande du Sénat (Communiqué de presse)
• 11 mai 2020
  •  Enquêtes sur la contamination du porte-avions Charles de Gaulle : les sénateurs demandent à nouveau un dépistage systématique des soldats avant projection en opérations (Communiqué de presse)
• 17 avril 2020
  •  Contamination du porte-avions Charles de Gaulle : Les sénateurs demandent que tous les militaires déployés en opérations soient testés avant leur projection en mission (Communiqué de presse)
• 10 avril 2020
  •  Audition de Florence PARLY : les sénateurs saluent l'engagement total des armées ; la ministre annonce que la relève de Barkhane pourrait être repoussée "d'un ou deux mois" (Communiqué de presse)
• 6 mars 2020
  •  Photonis : garder les éléments de l'autonomie stratégique (Communiqué de presse)
• 4 mars 2020
  •  Les parlementaires français et allemands veulent donner un nouvel élan à la coopération européenne de défense (Communiqué de presse)
• 27 février 2020
  •  Ratification d'ordonnances relatives à la défense nationale - Texte n° 355 (Texte)
• 26 février 2020
  •  La commission des lois du Sénat propose de pérenniser et de compléter les mesures de la loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 19 février 2020
  •  Accord France-Suisse - Texte n° 338 (Texte)
• 17 février 2020
  •  Fonds européen de la défense - Résolution n° 61 (Texte)
• 12 février 2020
  •  Fonds européen de la défense - Rapport n° 305 (Rapport)
• 4 février 2020
  •  Fonds européen de la défense - Résolution n° 298 (Texte)
• 29 janvier 2020
  •  Lutte contre le terrorisme - Texte n° 61 (Texte)

2019

• 4 décembre 2019
  •  Pour M. Josep Borrell, "L'Europe doit être aux côtés de la France au Sahel" (Communiqué de presse)
  •  Fonds européen de défense : une ligne rouge absolue pour la France (Communiqué de presse)

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