Défense

Documents récents sur le thème : Défense

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2019

• 17 avril 2019
  •  Exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Texte n° 454 (Texte)
• 4 avril 2019
  •  M. Michel Boutant est le nouveau président de la commission de vérification des fonds spéciaux (Communiqué de presse)
• 3 avril 2019
  •  Hommage au médecin militaire tué au Mali (Communiqué de presse)
• 20 mars 2019
  •  Le Sénat salue la coopération de défense franco-belge "CAMO" (Communiqué de presse)
• 27 février 2019
  •  Vétérans des essais nucléaires - Texte n° 250 (Texte)
• 25 février 2019
  •  Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer (Communiqué de presse)
• 22 février 2019
  •  Le service militaire adapté : un dispositif indispensable au développement des outre-mer - Rapport d'information n° 329 (Rapport d'information)

2018

• 21 décembre 2018
  •  La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : un an après - Rapport d'information n° 220 (Rapport d'information)
• 30 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Sécurité civile - Avis n° 153 tome XIV (Avis)
• 29 novembre 2018
  •  Draperie tricolore et médaillé militaire - Texte n° 74 (Texte)
• 28 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 149 tome VIII (Avis)
• 26 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 149 tome VI (Avis)
  •  Budget 2019 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 149 tome VII (Avis)
• 23 novembre 2018
  •  Reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes - Texte n° 119 (Texte)
  •  Budget 2019 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 149 tome V (Avis)
• 22 novembre 2018
  •  Budget 2019 : Défense - Rapport spécial n° 147 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 6 novembre 2018
  •  Protection par les forces de sécurité habilitées à porter une arme - Texte n° 729 (Texte)
• 1er octobre 2018
  •  Qualité d'agent de police judiciaire et réservistes de la gendarmerie nationale - Texte n° 712 (Texte)
• 19 juillet 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 130 (Texte)
• 18 juillet 2018
  •  La délégation parlementaire au renseignement rend public son rapport d'activité de 2017 (Communiqué de presse)
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017 - Rapport n° 424 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 12 juillet 2018
  •  Parc d'hélicoptères des armées : un rapport du sénateur Dominique De Legge met en évidence une indisponibilité chronique, une envolée des coûts de maintenance et demande de poursuivre les efforts pour y remédier (Communiqué de presse)
  •  Le parc d'hélicoptères des armées : une envolée des coûts de maintenance, une indisponibilité chronique, des efforts qui doivent être prolongés - Rapport d'information n° 650 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2018
  •  Organisation et moyens de l'État face à la menace terroriste : Menace terroriste : pour une République juste mais plus ferme - Rapport n° 639 (Rapport de commission d'enquête)
  •  La commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'État pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'État islamique adopte son rapport (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2018
  •  État des forces de sécurité intérieure : Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine - Rapport n° 612 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  État des forces de sécurité intérieure : Vaincre le malaise des forces de sécurité intérieure : une exigence républicaine - Rapport n° 612 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 22 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 581 (Rapport)
• 21 juin 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 582 (Texte)
• 29 mai 2018
  •  La commission des affaires sociales adopte la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
  •  M. Charles REVET salue l'adoption de la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian, du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (Communiqué de presse)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte n° 110 (Texte)
• 24 mai 2018
  •  Programmation militaire : le Sénat consolide les ressources des armées (Communiqué de presse)
• 18 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 472 (Avis)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Avis n° 473 (Avis)
• 17 mai 2018
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Texte de la commission n° 477 (Texte)
  •  Programmation militaire pour les années 2019 à 2025 - Rapport n° 476 (Rapport)
• 16 mai 2018
  •  Programmation militaire : La commission des affaires étrangères du Sénat consolide la trajectoire financière (Communiqué de presse)
• 15 mai 2018
  •  Projet de loi de programmation militaire : la commission des lois du Sénat renforce le contrôle parlementaire du renseignement et encadre le dispositif de cyberdéfense (Communiqué de presse)
• 11 mai 2018
  •  Renforcer le contrôle parlementaire du renseignement - Texte n° 470 (Texte)

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