Défense

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2014

• 22 avril 2014
  •  Le Président du Sénat se réjouit de la libération des journalistes français otages en Syrie (Communiqué de presse)
• 16 avril 2014
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013 - Rapport n° 462 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 7 mars 2014
  •  Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
  •  Action conduite par les représentants de la France en 2008 à N'djamena - Texte n° 416 (Texte)
• 6 mars 2014
  •  La commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois arrête son programme d'évaluation d'ici à la fin de la session (Communiqué de presse)
• 4 mars 2014
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat présente au 2ème Forum mondial des femmes francophones de Kinshasa (Communiqué de presse)
• 27 février 2014
  •  Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 25 février 2014
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - André Vallini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Jacques Legendre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Kalliopi Ango Ela (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
• 20 février 2014
  •  Voie sacrée nationale - Texte n° 391 (Texte)
• 6 février 2014
  •  6 février 2014 - Fort de Vaujours (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 février 2014
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
• 27 janvier 2014
  •  Rôle de l'Union européenne dans la gouvernance mondiale de l'Internet : partagez vos expériences et vos réflexions ! (Communiqué de presse)
• 10 janvier 2014
  •  Sénat.Hebdo N°120 (10/01/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 8 janvier 2014
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Kalliopi ANGO ELA (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Christian CAMBON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Nathalie GOULET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean-Claude PEYRONNET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Josette DURRIEU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean-Louis CARRÈRE, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Gilbert ROGER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Laurent FABIUS, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jean BESSON (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique étrangère de la France - Jeanny LORGEOUX (Vidéo - Débats en séance)

2013

• 19 décembre 2013
  •  Coopération en matière de défense avec Djibouti - Texte n° 53 (Texte)
  •  Coopération militaire avec le Sénégal - Texte n° 52 (Texte)
  •  Côte d'Ivoire - Texte n° 54 (Texte)
• 17 décembre 2013
  •  Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)
• 13 décembre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 46 (Texte)
  •  Coopération en matière de défense avec Djibouti - Rapport n° 219 (Rapport)
  •  Sénat.Hebdo N°118 (13/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Côte d'Ivoire - Texte de la commission n° 224 (Texte)
• 10 décembre 2013
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jacques LEGENDRE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - François REBSAMEN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Michel BAYLET (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Kalliopi ANGO ELA (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Jean-Louis CARRÈRE, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
  •  Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en République centrafricaine - Conclusion de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
  •  Article 13 du Projet de loi de programmation militaire : la recherche de la vérité (Communiqué de presse)
  •  République centrafricaine - Entretien avec Jean-Louis CARRÈRE (Socialiste) et Jacques LEGENDRE (UMP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 décembre 2013
  •  Projet de loi de programmation militaire : pour Jean-Pierre Sueur, « l'amendement du Sénat renforce considérablement le cadre juridique du recueil des fadettes et de la géolocalisation » (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2013
  •  Article 13 du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale - Programmation militaire 2014-2019, les dispositions de l'article 13 examinées en Commissions, avant la séance publique du 10 décembre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 décembre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 188 (Texte)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 196 (Texte)
• 4 décembre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 195 (Rapport)
• 3 décembre 2013
  •  Budget 2014 : Coordination du travail gouvernemental - Avis n° 158 tome XII (Avis)
• 2 décembre 2013
  •  Service civil - Texte n° 31 (Texte)
  •  Budget 2014 : Défense : équipement des forces et excellence technologique des industries de défense - Avis n° 158 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2014 : Défense : préparation et emploi des forces - Avis n° 158 tome VI (Avis)
• 29 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 158 tome V (Avis)
• 28 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense : soutien de la politique de la défense - Avis n° 158 tome VII (Avis)
• 27 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Défense - Rapport spécial n° 156 annexe 8 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2013
  •  Projet de loi de finances pour 2014 : la commission des finances du Sénat rétablit les crédits de l'Ecole Polytechnique (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2013
  •  Le groupe interparlementaire d'amitié France-Afrique de l'Ouest du Sénat exprime sa vive émotion après l'assassinat au Mali de deux journalistes de Radio France Internationale (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2013
  •  Communiqué de presse de M. Jean-Pierre Sueur, président, au nom de la Délégation parlementaire au renseignement. (Communiqué de presse)
  •  31 octobre 2013 - Cession pour l'euro symbolique des bases de défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 octobre 2013
  •  L'Afrique est notre avenir (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 23 (Texte)
• 24 octobre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°111 (25/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°13, du 24 octobre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 22 octobre 2013
  •  Le Sénat adopte le projet de loi de programmation militaire 2014-2019 (Communiqué de presse)
  •  Les Sénateurs renforcent le cadre juridique du recueil des fadettes et des données de connexion (Communiqué de presse)
• 15 octobre 2013
  •  Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 - Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 14 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 53 (Avis)
• 11 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Rapport n° 50 (Rapport)
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Avis n° 56 (Avis)
• 10 octobre 2013
  •  La commission des lois du Sénat se prononce sur les dispositions relatives au renseignement du projet de loi de programmation militaire (Communiqué de presse)
  •  Programmation militaire : le Sénat sécurise les ressources de la défense pour la période 2014-2019 (Communiqué de presse)
  •  Commerce des armes - Texte n° 8 (Texte)
• 9 octobre 2013
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Général Pierre de VILLIERS, M. Jean-Paul BODIN (Ministère de la défense), M. Julien DUBERTRET, (Ministère des finances). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Les questions des sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - M. Gilles-Pierre LÉVY (Cour des comptes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition sur la rémunération des personnels militaires du ministère de la défense - Les questions des sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 octobre 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte de la commission n° 51 (Texte)
• 3 octobre 2013
  •  Commerce des armes - Rapport n° 33 (Rapport)
  •  Commerce des armes - Texte de la commission n° 34 (Texte)
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur la rémunération des militaires (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2013
  •  L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs (Communiqué de presse)
• 11 septembre 2013
  •  Commerce des armes - Texte n° 837 (Texte)
• 3 septembre 2013
  •  Loi de programmation militaire - Audition de Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la loi de programmation militaire. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 août 2013
  •  Programmation militaire 2014-2019 - Texte n° 822 (Texte)
• 24 juillet 2013
  •  Audition du directeur général de la sécurité extérieure et du coordonnateur national du Renseignement par la Délégation parlementaire au Renseignement (Communiqué de presse)
• 18 juillet 2013
  •  18 juillet 2013 - Programmation militaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 juillet 2013
  •  Le Sénateur Alain Néri réélu vice-président de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2013
  •  Sénat.Hebdo N°101 (05/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 juillet 2013
  •  Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne - Rapport d'information n° 713 (Rapport d'information)
  •  4 juillet 2013 - Espionnage de l'Union européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 juillet 2013
  •  Décès de trois gendarmes dans le Mont-Blanc (Communiqué de presse)
• 27 juin 2013
  •  Côte d'Ivoire - Texte n° 703 (Texte)
  •  Serbie - Texte n° 701 (Texte)
  •  Coopération en matière de défense avec Djibouti - Texte n° 697 (Texte)
  •  Coopération militaire avec le Sénégal - Texte n° 700 (Texte)
• 26 juin 2013
  •  Déclaration commune adoptée à l'issue de la première réunion des commissions de la défense des Parlements français et polonais. (Communiqué de presse)
• 17 juin 2013
  •  Le Sénat met en ligne les archives de ses commissions pendant la Première guerre mondiale (Communiqué de presse)
  •  Communiqué de presse de M. Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois, et M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Communiqué de presse)
• 11 juin 2013
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Alain Milon, Président de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Jacques Mézard, Rapporteur de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
• 17 mai 2013
  •  Sénat.Hebdo N°94 (17/05/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 mai 2013
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Cyberdéfense - Le contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE, les sénateurs Jean-Marie BOCKEL et Jacques BERTHOU, à l'issue du colloque (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays - Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 30 avril 2013
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012 - Rapport n° 557 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 26 avril 2013
  •  Sénat.Hebdo N°93 (26/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)

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