Défense

Documents récents sur le thème : Défense

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2022

• 23 septembre 2022
  •  Le groupe d'amitié France-Russie appelle à la solidarité avec les citoyens russes qui refusent d'être mobilisés (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2022
  •  Agence française de développement (AFD) : feu vert du Sénat pour un troisième mandat de Rémy Rioux dans un contexte mondial dégradé (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2022
  •  Accès à l'espace : Agir pour assurer l'indépendance de l'Europe (Communiqué de presse)
• 14 septembre 2022
  •  Contrôle sur le commerce des armes et violation des embargos - Texte n° 878 (Texte)
• 5 août 2022
  •  Haut-Karabagh : pour Gilbert-Luc Devinaz, président du groupe d'amitié France-Arménie, le cycle de violences ininterrompu impose un règlement rapide et définitif du conflit (Communiqué de presse)
• 22 juillet 2022
  •  Constellation de satellites : le Sénat appuie une "mise en orbite" rapide de la souveraineté spatiale européenne (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2022
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Texte n° 137 (Texte)
• 20 juillet 2022
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Rapport n° 802 (Rapport)
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Texte de la commission n° 803 (Texte)
• 13 juillet 2022
  •  Ratification du protocole au Traité de l'Atlantique Nord - Texte n° 782 (Texte)
• 15 juin 2022
  •  Harmonisation de la terminologie du droit de l'armement - Texte n° 666 (Texte)
• 10 juin 2022
  •  Accord France-Pays-Bas - Texte n° 654 (Texte)
• 1er juin 2022
  •  Stopper la disparition de la diplomatie française ! (Communiqué de presse)
• 23 mars 2022
  •  Le groupe d'amitié France-Russie dénonce la campagne de désinformation menée par l'ambassade de Russie en France dans le contexte de l'agression russe en Ukraine (Communiqué de presse)
  •  Situation des populations civiles en Ukraine : la Présidente du groupe d'amitié France-Ukraine interpelle l'Ambassadeur de Russie en France sur le respect du droit international par la Fédération de Russie (Communiqué de presse)
• 22 mars 2022
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte n° 102 (Texte)
• 18 mars 2022
  •  Opérations spatiales et exploitation des données d'origine spatiale - Texte n° 579 (Texte)
• 17 mars 2022
  •  Dans un contexte marqué par la guerre en Ukraine, la conférence européenne interparlementaire sur l'espace appelle à un sursaut pour garantir un accès durable et souverain de l'espace (Communiqué de presse)
• 7 mars 2022
  •  Condamnation de l'agression militaire russe et soutien unanime à l'Ukraine des parlementaires de toute l'Union européenne réunis à Paris (Communiqué de presse)
• 2 mars 2022
  •  Guerre en Ukraine : le groupe d'amitié favorable à la réactivation du régime de protection temporaire au profit des réfugiés ukrainiens dans l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 28 février 2022
  •  Guerre en Ukraine : la commission des affaires économiques du Sénat propose 5 mesures d'urgence pour sortir de la dépendance française et européenne au gaz russe (Communiqué de presse)
• 24 février 2022
  •  La commission des lois du Sénat engage ses travaux d'information et de contrôle jusqu'à juin 2022 (Communiqué de presse)
• 17 février 2022
  •  Après Barkhane, mettre en place un soutien pragmatique et ciblé aux pays sahéliens qui luttent contre le terrorisme (Communiqué de presse)
• 15 février 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Texte n° 95 (Texte)
• 11 février 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Rapport n° 459 (Rapport)
• 9 février 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Texte de la commission n° 460 (Texte)
• 3 février 2022
  •  Protection des lanceurs d'alerte - Rapport n° 424 (Rapport)
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte de la commission n° 426 (Texte)
• 28 janvier 2022
  •  Accord entre la République française et la République de Maurice - Texte n° 415 (Texte)
• 21 janvier 2022
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte n° 79 (Texte)
• 6 janvier 2022
  •  Unanimité au Sénat pour appuyer les efforts en faveur d'une déclaration de fin de la guerre de Corée (Communiqué de presse)

2021

• 17 décembre 2021
  •  Rôle du Défenseur des droits - Rapport n° 299 (Rapport)
• 15 décembre 2021
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte de la commission n° 301 (Texte)
• 14 décembre 2021
  •  Déplacement en Lituanie de M. Gérard Larcher, Président du Sénat (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2021
  •  La nécessité d'un partenariat interparlementaire fort entre la France et la Turquie (Communiqué de presse)
• 7 décembre 2021
  •  Déplacement en Grèce de M. Gérard Larcher, Président du Sénat (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2021
  •  Environnement et prospective de la politique de défense - Rapport d'information n° 217 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2021
  •  Soutien de la politique de la défense - Rapport d'information n° 218 (Rapport d'information)
  •  Préparation et emploi des forces - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
  •  Équipement des forces - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)
• 25 novembre 2021
  •  Rôle du Défenseur des droits - Texte n° 173 (Texte)
• 24 novembre 2021
  •  Budget 2022 : Défense - Rapport spécial n° 163 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2021
  •  Personnes chargées d'encadrer les volontaires du service national universel - Texte n° 159 (Texte)
• 28 octobre 2021
  •  Audition le 10 novembre au Sénat de Frances Haugen, la "lanceuse d'alerte" de Facebook (Communiqué de presse)

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