Défense : documents récents

2025

• 25 juin 2025
  •  Accord France - Macédoine du Nord - Texte n° 788 (Texte)
• 23 juin 2025
  •  Accord France - République de Chypre - Texte n° 154 (Texte)
• 11 juin 2025
  •  Accord France - République de Chypre - Texte de la commission n° 728 (Texte)
  •  Accord France - République de Chypre - Rapport n° 727 (Rapport)
• 2 juin 2025
  •  Élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade - Texte n° 675 (Texte)
• 16 mai 2025
  •  Perspectives de financement des objectifs fixés par la loi de programmation militaire - Rapport d'information n° 615 (Rapport d'information)
• 30 avril 2025
  •  Élever à titre posthume Alfred Dreyfus au grade de général de brigade - Texte n° 559 (Texte)
• 23 avril 2025
  •  Engagement militaire et financier de la France en Ukraine - Texte n° 547 (Texte)
• 7 avril 2025
  •  Militaires blessés : pour une prise en charge encore plus complète et adaptée - Rapport d'information n° 77 (Rapport d'information)
• 26 mars 2025
  •  L'Arabie saoudite : l'avenir à marche forcée ? - Rapport d'information n° 102 (Rapport d'information)
• 17 mars 2025
  •  Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité - Texte n° 78 (Texte)
• 12 mars 2025
  •  Accord France - Espagne - Texte n° 76 (Texte)
• 10 mars 2025
  •  Accord France - Espagne - Rapport n° 403 (Rapport)
• 7 mars 2025
  •  Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité - Rapport n° 393 (Rapport)
• 6 mars 2025
  •  Accord France - Espagne - Texte de la commission n° 404 (Texte)
• 5 mars 2025
  •  Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité - Texte de la commission n° 394 (Texte)
• 21 février 2025
  •  Traverser la tempête : l'Égypte dans le Moyen-Orient post-7 octobre - Rapport d'information n° 378 (Rapport d'information)
• 19 février 2025
  •  Accord France - Espagne - Texte n° 371 (Texte)
• 13 février 2025
  •  Accord France - République de Chypre - Texte n° 345 (Texte)
• 15 janvier 2025
  •  Faciliter la mobilité des chiens d'assistance accompagnant les militaires - Texte n° 241 (Texte)

2024

• 30 décembre 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Résolution n° 33 (Texte)
• 18 décembre 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Rapport n° 219 (Rapport)
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Texte de la commission n° 220 (Texte)
• 17 décembre 2024
  •  Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2023-2024 - Rapport n° 211 (Rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 4 décembre 2024
  •  Programme pour l'industrie européenne de la défense (EDIP) - Résolution n° 167 (Texte)
• 3 décembre 2024
  •  Budget 2025 : Défense : Environnement et prospective de la politique de défense - Avis n° 146 tome V (Avis)
  •  Budget 2025 : Défense : Soutien de la politique de la défense - Avis n° 146 tome VII (Avis)
  •  Budget 2025 : Défense : Préparation et emploi des forces - Avis n° 146 tome VI (Avis)
• 29 novembre 2024
  •  Budget 2025 : Sécurité civile - Avis n° 150 tome XIII (Avis)
  •  Budget 2025 : Défense : Équipement des forces - Avis n° 146 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2025 : Défense - Rapport spécial n° 144 annexe 9 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2024
  •  Pour rendre l'armée plus attractive : retenir, attirer, réunir - Rapport d'information n° 49 (Rapport d'information)
• 5 novembre 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte n° 18 (Texte)
  •  Accord entre la France et la Papouasie-Nouvelle-Guinée - Texte n° 19 (Texte)
• 29 octobre 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défens - Rapport n° 721 (Rapport)
• 17 octobre 2024
  •  La nouvelle posture stratégique du Japon dans l'Indopacifique, quelles opportunités pour la France ? - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
  •  Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité - Texte n° 33 (Texte)
• 9 août 2024
  •  Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Rapport - Rapport n° 739 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide - Comptes rendus - Rapport n° 739 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 18 juillet 2024
  •  Radiation des cadres militaires condamnés pour violences sexuelles - Texte n° 703 (Texte)
• 11 juillet 2024
  •  Réserve citoyenne de défense et de sécurité - Texte n° 630 (Texte)
• 10 juillet 2024
  •  Accord France - Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense - Texte de la commission n° 722 (Texte)

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