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Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Défense.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Défense
2013
- 10 décembre 2013
- Sur les violences sexuelles faites aux femmes lors des conflits armés
- 9 octobre 2013
- Sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la rémunération des militaires
- 4 juillet 2013
- 30 avril 2013
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
- 17 avril 2013
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
