Défense

Rapports d'information sur le thème : Défense

2015

• 9 janvier 2015
• Opération "Chammal" en Irak. Contribution au débat sur les opérations extérieures

2014

• 18 décembre 2014
• Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 25 juillet 2014
• Les externalisations en opérations extérieures : un outil à manier avec précaution
• 24 juillet 2014
• La rémunération des militaires
• 18 juillet 2014
• Actes du colloque Femmes résistantes, organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration, au Sénat, de la Journée nationale de la Résistance
• Réserviste : un engagement citoyen au service de la Nation - Bilan d'application de la loi du 28 juillet 2011 sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
• 16 avril 2014
• Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 7 mars 2014
• Le service historique de la défense : donner un avenir à la mémoire de la Nation en armes

2013

• 17 décembre 2013
• Pour que le viol et les violences sexuelles cessent d'être des armes de guerre
• 4 juillet 2013
• Pour en finir avec "l'Europe de la défense" - Vers une défense européenne
• 30 avril 2013
• Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2012 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 17 avril 2013
• Mali : comment gagner la paix ?

2012

• 11 octobre 2012
• Les investissements de la sécurité civile : intérêt national, enjeux locaux - Gérer les risques au meilleur coût
• 27 juillet 2012
• Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc
• 19 juillet 2012
• Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ?
• 18 juillet 2012
• La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale
• 17 juillet 2012
• Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 13 juillet 2012
• L'avenir des forces nucléaires françaises
• 11 juillet 2012
• Bases de défense : une réforme à conforter
• 6 juillet 2012
• Les capacités industrielles militaires critiques
• 5 juillet 2012
• A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best

2011

• 16 décembre 2011
• Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?
• 12 juillet 2011
• La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou défi stratégique ?
• 8 juin 2011
• La fonction « anticipation stratégique » : quel renforcement depuis le Livre blanc ?
• 8 avril 2011
• La sécurité des approvisionnements stratégiques de la France

2010

• 17 décembre 2010
• L'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2010 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
• 16 décembre 2010
• Pour une réserve de sécurité nationale
• 10 novembre 2010
• Les conditions d'un engagement de la France dans la défense anti-missile balistique de l'OTAN
• 19 juillet 2010
• La politique immobilière du ministère de la défense
• 17 mars 2010
• Désarmement, non-prolifération nucléaires et sécurité de la France
• 1er février 2010
• Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour les années 2008 et 2009 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)

2009

• 1er décembre 2009
• Afghanistan : quelle stratégie pour réussir ? (Mission en Inde, Afghanistan, Pakistan du 22 septembre au 1er octobre 2009)
• 25 septembre 2009
• Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire
• 12 février 2009
• L'Airbus militaire A400m sur le « chemin critique » de l'Europe de la défense
• 20 janvier 2009
• Kosovo : quelle présence internationale après l'indépendance ?

2008

• 18 août 2008
• La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
• 25 juillet 2008
• L'évolution de la formation dans la marine
• 9 juillet 2008
• Systèmes d'information et de communication dans l'armée française
• Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale
• 10 juin 2008
• Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ?
• 15 mai 2008
• L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc
• 9 mai 2008
• La Défense et l'insertion des jeunes : le Service militaire adapté et le dispositif « Défense deuxième chance » « Apprendre à réussir »
• 16 avril 2008
• Quel avenir pour la gendarmerie ?
• 5 février 2008
• La réforme de l'Etat au quotidien : les exemples de la commission d'équivalence et de la commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériels de guerre

2007

• 26 juillet 2007
• Les enjeux de l'évolution de l'OTAN
• 9 juillet 2007
• Equipements militaires : le souhaitable et le possible

2006

• 20 décembre 2006
• Les armes à sous-munitions
• 6 novembre 2006
• La dissuasion nucléaire : quel rôle dans la défense française aujourd'hui?
• 1er mars 2006
• Le rôle des drones dans les armées

2005

• 26 octobre 2005
• Le maintien en condition opérationnelle de la flotte
• 27 septembre 2005
• La modernisation de l'industrie militaire navale : des Arsenaux à Dcn-Sa
• 6 juillet 2005
• L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ?
• 19 mai 2005
• Défense et politique étrangère européennes, les apports du traité constitutionnel

2004

• 24 août 2004
• Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'UEO, 1ère partie de la 50e session ordinaire (2004)
• 7 juillet 2004
• Prolifération nucléaire : Quelles réponses aux crises?
• 14 mai 2004
• Garde civile et Arme des carabiniers : Quels enseignements pour la Gendarmerie nationale ?
• 19 février 2004
• Assemblée de l'UEO - Seconde partie de la 49e session ordinaire

2003

• 4 septembre 2003
• Expérimentation du soutien militaire à l'insertion des jeunes
• 23 juillet 2003
• Les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale - 1ère partie de la 49e session
• 3 février 2003
• Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001)
• Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie)
• Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie)

2002

• 18 juillet 2002
• Les hélicoptères de l'armée de Terre
• 15 juillet 2002
• Politique de défense des Etats-Unis
• 12 mars 2002
• Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires (rapport de l'OPECST)
• 28 février 2002
• Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe Occidentale

2001

• 5 avril 2001
• La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants (rapport de l'OPECST)

2000

• 29 juin 2000
• Personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape
• 23 juin 2000
• Le service de santé des armées : les défis de la professionnalisation
• 14 juin 2000
• Les enjeux de la défense nationale antimissiles aux Etats-Unis
• 25 mai 2000
• L'avenir du groupe aéronaval (la nécessité d'un second porte-avions)
• 12 mai 2000
• Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (rapport de l'OPECST)

1999

• 20 octobre 1999
• La professionnalisation des armées est-elle sur la bonne voie ?
• 30 juin 1999
• Les premiers enseignements de l'opération "force alliée" en Yougoslavie
• Travaux de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

1997

• 17 décembre 1997
• Eurofor et Euromarfor : des capacités militaires européennes en Méditerranée

1996

• 9 mai 1996
• L'avenir du service national

1995

• 14 juin 1995
• Sur la prolifération nucléaire
• 19 avril 1995
• Fait à la suite d'une visite effectuée à Bruxelles aux sièges de l'OTAN et de l'UEO le 10 janvier 1995
• 2 avril 1995
• L'Europe et sa sécurité intérieure

1994

• 26 janvier 1994
• Fait au nom de la commission des affaires étrangères sur les perspectives d'avenir du transport aérien militaire

1993

• 20 octobre 1993
• Fait à la suite de missions effectuées les 4 mars, 20 mars, 7 et 8 juin 1993, auprès de diverses unités de la Gendarmerie nationale
• 16 juin 1993
• Visite effectuée en région maritime Méditerranée à Toulon le 8 juin 1993

1992

• 9 décembre 1992
• La programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994
• 1er juillet 1992
• Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces françaises en Allemagne).
• 12 février 1992
• Contrôle des entreprises publiques : objectifs et conditions du projet de rapprochement Thomson - CEA-Industrie.

1991

• 15 novembre 1991
• Nouvel environnement géostratégique et les armements nucléaires en France.
• 25 avril 1991
• Quelques enseignements immédiats de la crise du Golfe quant aux exigences nouvelles en matière de défense

1990

• 20 décembre 1990
• Modalités et les conséquences du retrait des FFA (Forces Françaises en Allemagne)
• 10 octobre 1990
• Force aérienne tactique (FATAC)
• Mission effectuée à Berlin du 28 juin au 2 juillet 1990
• 3 mai 1990
• Visite effectuée en IIe région maritime, à Brest

1989

• 21 juin 1989
• Visite effectuée en IIIe région maritime, à Toulon
• 26 avril 1989
• Les diverses conséquences des nouvelles technologies dans le domaine des armements conventionnels
• 13 avril 1989
• Les Forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 17 au 19 janvier 1989)

1986

• 10 juillet 1986
• Initiative de défense stratégique

1984

• 28 novembre 1984
• L'emploi de l'hélicoptère de combat dans les armées modernes

1983

• 6 avril 1983
• Mission effectuée à Djibouti du 16 au 21 janvier 1983
• 9 mars 1983
• Les moyens de défense aérienne

1982

• 13 octobre 1982
• Moyens de la défense antiaérienne de l'Armée de terre française

1979

• 4 décembre 1979
• Mission effectuée du 1er au 12 juillet 1979 auprès des forces armées de Nouvelle-Calédonie et de la zone sud de l'Océan Indien
• 30 octobre 1979
• Rapport sur l'exécution et l'actualisation de la loi de programmation militaire pour les années 1977-1982

1978

• 15 juin 1978
• Les forces françaises en Allemagne (mission effectuée du 21 au 23 mars 1978)