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Défense

Vous trouverez sur cette page les textes et les rapports législatifs sur le thème : Défense.


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Textes et rapports législatifs sur le thème : Défense

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1999

1998

1997

1996

1993

  • 1er décembre 1993
    • Exposé d'ensemble et dépenses en capital (projet de loi de finances pour 1994)
  • 26 novembre 1993
    • Secrétariat général de la Défense nationale (projet de loi de finances pour 1994)
  • 25 novembre 1993
    • Forces terrestres (projet de loi de finances pour 1994)
    • Gendarmerie (projet de loi de finances pour 1994)
  • 24 novembre 1993
    • Air (projet de loi de finances pour 1994)
    • Nucléaire, espace et services communs (projet de loi de finances pour 1994)
    • Marine (projet de loi de finances pour 1994)

1992

  • 1er décembre 1992
    • Secrétariat général de la Défense nationale (projet de loi de finances pour 1993)
  • 26 novembre 1992
    • Défense - Air (projet de loi de finances pour 1993)
    • Défense - Forces terrestres (projet de loi de finances pour 1993)
    • Défense - Exposé d'ensemble et dépenses en capital (projet de loi de finances pour 1993)
    • Défense - Nucléaire, espace et services communs (projet de loi de finances pour 1993)
    • Défense - Marine (projet de loi de finances pour 1993)
    • Défense - dépenses ordinaires (projet de loi de finances pour 1993)
  • 25 novembre 1992
    • Défense - Gendarmerie (projet de loi de finances pour 1993)

1991

1985

  • 21 novembre 1985
    • Section commune (projet de loi de finances pour 1986)

1971

1970

Pour toute remarque ou suggestion relative aux dossiers législatifs, veuillez contacter : dosleg@senat.fr