Projet de loi de finances pour 2004 : Dépenses ordinaires
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Dépenses ordinaires
( rapport général - première lecture )
- Par M. François TRUCY
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2004
- II. ASPECTS DE LA POLITIQUE DE GESTION DES
RESSOURCES HUMAINES
- III. LA POLITIQUE DE COMMUNICATION DU
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
- I. LE PROJET DE BUDGET POUR 2004
- ARTICLE 46
Mesures nouvelles. Dépenses ordinaires des services militaires
- MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AUDITION de Madame MICHÈLE
ALLIOT-MARIE,
ministre de la Défense






