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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
( avis - première lecture )
- Par M. Didier BOULAUD
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 112 (2010-2011) de M. Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 18 novembre 2010
- INTRODUCTION
- I. L'ENVIRONNEMENT ET LA PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE
DE DÉFENSE
- II. LE SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE
DÉFENSE
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE :
LE RETOUR AU FINANCEMENT BUDGÉTAIRE DE LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE
ENTRAÎNE LA PROGRESSION DES CRÉDITS
- B. LE FINANCEMENT DES DÉPENSES
IMMOBILIÈRES ET D'INFRASTRUCTURE : L'ESSENTIEL DES RECETTES
EXCEPTION-NELLES REPORTÉES À 2013
- 1. Deux exercices fortement perturbés par la
non-réalisation des ventes immobilières annoncées
- 2. Les perspectives de cessions immobilières
sur la période 2011-2013
- 3. Les crédits de politique
immobilière prévus en 2011
- 4. La préparation du contrat de partenariat
pour la réalisation du nouveau siège du ministère à
Balard
- 1. Deux exercices fortement perturbés par la
non-réalisation des ventes immobilières annoncées
- C. L'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
- D. LES AUTRES ACTIONS DU PROGRAMME
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE :
LE RETOUR AU FINANCEMENT BUDGÉTAIRE DE LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE
ENTRAÎNE LA PROGRESSION DES CRÉDITS
- I. L'ENVIRONNEMENT ET LA PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE
DE DÉFENSE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
