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RusseProjet de loi de finances pour 2006 : Défense
24 novembre 2005 :
Budget 2006 - Défense
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Yves FRÉVILLE et François TRUCY
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 99 (2005-2006) de MM. Yves FRÉVILLE et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 24 novembre 2005
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
SPÉCIAUX
- I. LA MISSION
« DÉFENSE »
- A. LES SPÉCIFICITÉS DE LA MISSION
« DÉFENSE » ET LA LOLF
- B. COMMENT ÉVALUER LA PERFORMANCE DE LA
MISSION « DÉFENSE » ?
- C. LES MOYENS DE LA MISSION
« DÉFENSE » EN 2006
- D. LES QUESTIONS TRANSVERSALES POSÉES PAR
L'APPLICATION DE LA LOLF
- A. LES SPÉCIFICITÉS DE LA MISSION
« DÉFENSE » ET LA LOLF
- II. LE PROGRAMME 146 « ÉQUIPEMENT
DES FORCES »
- III. LE PROGRAMME 178
« PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES »
- IV. LE PROGRAMME 144 « ENVIRONNEMENT ET
PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE »
- V. LE PROGRAMME 212 « SOUTIEN DE LA
POLITIQUE DE DÉFENSE »
- I. LA MISSION
« DÉFENSE »
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- AUDITION DE MME MICHÈLE ALLIOT-MARIE,
MINISTRE DE LA DÉFENSE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE 1 - CARACTÉRISTIQUES DU
MODÈLE D'ARMÉE 2015
- ANNEXE 2 - LA RÉPARTITION DU PLAFOND
D'EMPLOI PAR PROGRAMME ET PAR CATÉGORIE DE PERSONNEL
- ANNEXE 3 - L'ÉVOLUTION DES PENSIONS
- ANNEXE 4 - CONCORDANCE ENTRE LES BOP ET LES
ACTIONS ET SOUS-ACTIONS DES PROGRAMMES DE LA MISSION
« DÉFENSE »
- ANNEXE 5 - LES PRINCIPALES LIVRAISONS ET
COMMANDES D'ÉQUIPEMENT MILITAIRE PRÉVUES POUR 2006
- ANNEXE 6 - LA « JUSTIFICATION AU
PREMIER EURO » DU PROGRAMME 178
