Projet de loi de finances pour 1999 : Défense, marine

PJL de finances pour 1999

BOYER (André)

AVIS 69 (98-99), Tome 8 - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE PREMIER -
  LES GRANDES LIGNES DU BUDGET DE LA MARINE
  POUR 1999
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE : UN RATTRAPAGE PARTIEL DE "L'ENCOCHE" DANS UN CONTEXTE DE COMPRESSION DES COÛTS DE FONCTIONNEMENT
    • 1. L'exercice 1998 : un étiage pour le budget de la Marine
    • 2. Un budget en progression de 4 % de 1998 à 1999
    • 3. Le budget 1999 et la loi de programmation : des économies nouvelles pour des objectifs maintenus
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES : UNE NOUVELLE DIMINUTION DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
    • 1. La progression des rémunérations et charges sociales
    • 2. Des dépenses de fonctionnement toujours plus contraintes
  • III. LES DÉPENSES EN CAPITAL : APRÈS "L'ENCOCHE" DE 1998, DES ÉCONOMIES SUPPLÉMENTAIRES ISSUES DE LA "REVUE DE PROGRAMMES"
    • 1. Les études et développements
    • 2. La force océanique stratégique
    • 3. Les fabrications de la flotte
    • 4. Les fabrications de l'aéronautique navale
    • 5. Les munitions
    • 6. L'entretien programmé des matériels
    • 7. Les autres dépenses
• CHAPITRE II -
  LES PERSONNELS DE LA MARINE
  • I. LE BILAN DES DEUX PREMIÈRES ANNÉES DE PROFESSIONNALISATION DE LA MARINE
    • A. LA RÉDUCTION DES POSTES D'APPELÉS ET D'OFFICIERS-MARINIERS
      • 1. La réduction des postes d'appelés : le début de la professionnalisation des unités
      • 2. La diminution des effectifs d'officiers mariniers : les mesures d'incitation au départ
    • B. LA MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE POLITIQUE DE RECRUTEMENT
      • 1. Les "contrats courts Marine" : un bilan plutôt satisfaisant
      • 2. Le recrutement des personnels civils : des difficultés qui s'accentuent
  • II. LES ORIENTATIONS DU BUDGET 1999 EN MATIÈRE DE PERSONNELS
    • A. L'ÉVOLUTION DES EFFECTIFS ET DES CREDITS
      • 1. L'évolution des effectifs de la Marine
      • 2. Les charges de personnel
    • B. LE REMPLACEMENT DES APPELÉS SE HEURTE À DES DIFFICULTÉS ACCRUES
      • 1. Les vacances de postes de personnels civils prennent une proportion inquiétante
      • 2. Le recours à la sous-traitance : une solution peu encouragée
• CHAPITRE III
  LES MOYENS D'ÉQUIPEMENT DE LA MARINE
  • I. LA "REVUE DE PROGRAMMES" : UNE RÉVISION LIMITÉE DES MOYENS DE LA MARINE
    • A. UNE ÉCONOMIE DE 3,9 MILLIARDS DE FRANCS DE 1999 À 2002
      • 1. L'optimisation du calendrier du programme SNLE-NG
      • 2. Le décalage de programmes
      • 3. La recherche de modes d'acquisition moins coûteux : les programmes NTCD et Hawkeye
      • 4. Les autres mesures d'économies
    • B. LES CONSÉQUENCES DE LA "REVUE DE PROGRAMMES"
      • 1. La permanence du groupe aéronaval en question
      • 2. Un impact sur la disponibilité des bâtiments et des aéronefs
  • II. L'ÉVOLUTION DES CAPACITÉS DE LA MARINE
    • A. UNE RÉDUCTION DE FORMAT QUI SE POURSUIT
      • 1. La flotte
      • 2. L'aéronautique navale
      • 3. La deuxième série de restructurations
    • B. UNE CONTRAINTE ACCRUE SUR LES DOTATIONS D'ENTRETIEN, DE FONCTIONNEMENT ET D'INFRASTRUCTURE
      • 1. La diminution des crédits de fonctionnement courant
      • 2. Des crédits d'entretien programmé des matériels qui ne retrouveront que partiellement le niveau attendu
      • 3. Les crédits d'infrastructures
  • III. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT
    • A. LES BATIMENTS
      • 1. La force océanique stratégique
      • 2. Le porte-avions nucléaire (PAN)
      • 3. Les sous-marins d'attaque
      • 4. Les frégates antiaériennes de type Horizon
      • 5. Les frégates type La Fayette
      • 6. Les nouveaux transports de chalands de débarquement (NTCD)
    • B. LES AERONEFS
      • 1. Le Rafale Marine
      • 2. L'avion de guet embarqué Hawkeye (E.2C)
      • 3. La modernisation des Super Etendard
      • 4. L'hélicoptère NH 90
    • C. LES SYSTEMES D'ARMES
      • 1. Le missile anti-navires futur (ANF)
      • 2. La torpille MU 90
      • 3. Le missile porte-torpille Milas
      • 4. Le programme " famille sol air futur " (FSAF)
      • 5. Le PAAMS (Principal Anti Air Missile System)
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION