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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Dépenses ordinaires
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Dépenses ordinaires
( rapport général - première lecture )
- Par M. François TRUCY
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- CHAPITRE PREMIER
LE PROJET DE BUDGET POUR 2005 :
LE TITRE III EN PERSPECTIVE
- I. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU TITRE
III : + 1,3 % À PÉRIMÈTRE CONSTANT
- II. EFFECTIFS ET RÉMUNÉRATIONS
- A. LES EFFECTIFS
- B. LES MESURES CATÉGORIELLES
- A. LES EFFECTIFS
- III. AUTRES MESURES RELATIVES AUX
PERSONNELS
- IV. LES DÉPENSES D'ENTRETIEN ET DE
FONCTIONNEMENT
- I. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU TITRE
III : + 1,3 % À PÉRIMÈTRE CONSTANT
- CHAPITRE II
MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
- I. LE DÉCOUPAGE PAR PROGRAMMES ET
MISSIONS
- II. LES EXPÉRIMENTATIONS MENÉES AU
TITRE DE LA MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
- I. LE DÉCOUPAGE PAR PROGRAMMES ET
MISSIONS
- CHAPITRE III
LE POINT SUR QUELQUES QUESTIONS ESSENTIELLES
- EXAMEN DE L'ARTICLE 48 RATTACHÉ
- MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
