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CHAPITRE PREMIER

LE PROJET DE BUDGET POUR 2005 :
LE TITRE III EN PERSPECTIVE

I. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU TITRE III : + 1,3 % À PÉRIMÈTRE CONSTANT

Le projet de budget de la défense pour 2005 s'élève à 42,42 milliards d'euros, dont 9,5 milliards d'euros de pensions, soit un montant hors pensions de 32,92 milliards d'euros. Par rapport aux crédits votés en loi de finances initiale pour 2004, la progression atteint + 1,8 %, soit + 1,6 % hors pensions.

Avec 17,72 milliards d'euros2(*) pour 2005 contre 17,50 milliards d'euros en 2004, le titre III, hors pensions, progresse de + 1,3 %, Il y a là une nette reprise par rapport à 2004, année au cours de laquelle la croissance du titre III n'avait atteint que 0,45 %. L'évolution de périmètre conduit à une augmentation apparente du titre III de 2,6 %.

Le tableau ci-après fait apparaître un tassement très réduit de la part du titre III dans le budget de la défense hors pension. On reste ainsi, avec 53,8 %, à près de trois points en dessous du maximum de 57 % atteint dans le projet de loi de finances pour 2002.

Évolution de la part du titre III dans le budget de la défense (LFI)

1990

46,1 %

1997

53,5 %

2001

55,8 %

2002

57,1 %

2003

56,1 %

2004

54,01 %

2005

53,83 %

A. LE PARTAGE ENTRE MASSE SALARIALE ET FONCTIONNEMENT : UNE AUGMENTATION LÉGÈREMENT PLUS RAPIDE DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

Au sein même du titre III, les dépenses de rémunérations et de charges sociales n'avaient cessé d'augmenter au cours de précédente loi de programmation 1997-2002.

Pour 2005, la progression atteint + 2,52 % contre + 0,5 % en 2004, soit une croissance moyenne de + 3 % sur les trois premières années de la période de programmation.

A l'intérieur du titre III, les crédits affectés aux dépenses d'entretien et de fonctionnement ont été constamment réduits par rapport à l'ensemble rémunérations-charges sociales- RCS : elles passent de 24 % en 1997 à environ 20 % dans le projet de loi de finances pour 2005. On note avec intérêt que, pour la deuxième année consécutive, la part du « hors RCS » augmente très légèrement pour revenir, avec 19,8 % à un niveau légèrement supérieur à celui des années 2001 et 2002, mais encore inférieur à celui des années 1997 à 1999.

En 2005, les dépenses hors RCS progressent de 3,1 %.

* 2 A périmètre constant, c'est-à-dire hors du transfert des 209 millions d'euros provenant de la caisse nationale d'allocations familiales.

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