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C. LES NIVEAUX D'ACTIVITÉ

Les efforts faits en matière de maintien en condition opérationnelle tardent à porter leurs fruits.

1. Des efforts pour l'armée de l'air, mais les résultats sont encore en deçà des objectifs fixés

Les objectifs d'activité pour l'armée de l'air, tels qu'ils résultent de la loi de programmation militaire, sont bien connus : 180 heures de vol pour un pilote de combat, 400 heures de vol pour un pilote de transports et 200 heures de vol pour un pilote d'hélicoptères. Les objectifs d'activité n'ont pas été atteints, avec en moyenne 178 heures de vol pour un pilote de combat, 330 heures de vol pour un pilote de transport et 195 heures de vol pour un pilote d'hélicoptère.

En fait, en 2003, l'armée de l'air n'a pas atteint son objectif global de 298.000 heures de vol. Le déficit de 32.208 heures de vol est moins important qu'en 2002, année où il s'établissait à 38.860 heures. Cela s'expliquerait par des problèmes de disponibilité des flottes de transport et de combat, ainsi que par la multiplication des périodes d'alerte.

Pour 2004, la prévision d'activité annuelle initiale de 270.709 heures de vol est toujours en vigueur à mi-gestion. Même si elle a été réduite par rapport aux objectifs fixés pour 2003, elle reste supérieure de 14.714 heures à l'exécution réalisée en 2003.

2. Les difficultés de l'armée de terre

L'armée de terre rencontre le même type de problème, le taux de disponibilité de ses véhicules blindés est de l'ordre de 60 %, tandis que le nombre d'heures de vol par pilote d'hélicoptère reste sensiblement inférieur aux objectifs de la loi de programmation : 145 heures de vol en 2001 et 2002, au point que l'objectif 2003 et 2004 a été abaissé à 160 heures de vols pour tenir compte de l'indisponibilité des matériels.

Compte tenu de la disponibilité des matériels aériens, l'armée de terre ne prévoit d'atteindre les 180 heures de vol par pilote et par an fixées par la loi de programmation militaire (LPM) qu'à partir de 2006.

De même, le taux d'activité de l'armée de terre n'égale pas l'objectif fixé par la LPM, soit 100 jours d'activité. En 2003, il s'est établi à 95 jours. Pour le premier semestre de l'année 2004, l'armée de terre a effectué 40 jours d'activité (dont 17 avec des matériels organiques).

3. Des résultats encourageants mais encore mitigés pour la marine

En 2003, la marine peut faire état d'un volume d'activité global de 239.081 heures de navigation, ce qui représente 85 jours de mer par bâtiment, soit un léger retard de 2 jours de mer par bâtiment par rapport à 2002.

Elle estime, par ailleurs, que la norme d'activité de l'aviation navale est atteinte. C'est ainsi que celle-ci a effectué 51.150 heures de vols en 2003, soit 150 heures de plus que l'année précédente.

Le premier semestre 2004 a été marqué par les opérations Héraclès (Afghanistan, avril à mai 2004) et Carbet (Haïti, mars à juillet 2004).

4. Des résultats satisfaisants pour la gendarmerie

Pour 2004 et 2005, le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales a transmis ses orientations qui ont été traduites au travers du programme d'action de la gendarmerie. La priorité est donnée à la lutte contre la délinquance, notamment celle de la voie publique, ainsi qu'à celle contre l'insécurité routière, et se traduit ainsi :

- l'intensification de l'action sur le terrain et la rendre plus efficace ;

- l'optimisation dans l'emploi des effectifs affectés à la lutte contre la délinquance (avec notamment un recours plus large à la réserve sélectionnée : le budget dédié à l'emploi de réservistes a augmenté pour 2004 et permet un recours accru à des personnels de bon niveau et capables de tenir des fonctions opérationnelles) ;

- la hiérarchisation des missions.

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