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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Défense - Préparation et emploi des forces
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Défense - Préparation et emploi des forces
( avis - première lecture )
- Par MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 102 (2009-2010) de MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. UN BUDGET QUI S'INSCRIT DANS LE CADRE DE LA
NOUVELLE LOI DE PROGRAMMATION 2009-2014
- II. LES PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PROGRAMME
« PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES HUMAINES » POUR
2010
- III. LES ÉVOLUTIONS DES EFFECTIFS DU
PROGAMME 178 POUR 2010
- IV. LES MARGES DE MANoeUVRE BUDGÉTAIRES
ESCOMPTÉES
- V. L'ÉVOLUTION DES DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT ET DE SOUTIEN DES FORCES, ET D'ENTRETIEN DES
MATÉRIELS
- A. DES CRÉDITS ADAPTÉS AUX COMMANDES
PLURIANNUELLES, ET AU FONCTIONNEMENT COURANT
- B. LE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE
FAIT L'OBJET DE PLUSIEURS MESURES D'ORGANISATION POUR EN MAÎTRISER LES
COÛTS
- C. UN NIVEAU D'ENTRAÎNEMENT GLOBALEMENT
CONFORME AUX OBJECTIFS DES LPM SUCCESSIVES, AVEC DES ÉLÉMENTS
PONCTUELS DE FAIBLESSE
- D. LES BASES DE DÉFENSE SERONT
GÉNÉRALISÉES SUR TOUT LE TERRITOIRE DÈS 2011
- A. DES CRÉDITS ADAPTÉS AUX COMMANDES
PLURIANNUELLES, ET AU FONCTIONNEMENT COURANT
- I. UN BUDGET QUI S'INSCRIT DANS LE CADRE DE LA
NOUVELLE LOI DE PROGRAMMATION 2009-2014
- EXAMEN EN COMMISSION
