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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Défense : soutien des forces
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Défense : soutien des forces
( avis - première lecture )
- Par Mme Michelle DEMESSINE et M. Jean-Marie BOCKEL
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 108 (2011-2012) de Mme Michelle DEMESSINE et M. Jean-Marie BOCKEL, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le 17 novembre 2011
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- INTRODUCTION
- I. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS POUR 2012 : UN REFLET DES MUTATIONS EN COURS
- A. LA PROGRESSION DES CRÉDITS DE PAIEMENT
S'ACCOMPAGNE DE LA CHUTE DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT APRÈS LA
CONCLUSION DU CONTRAT RELATIF À L'OPÉRATION BALARD EN 2011
- B. UNE ALLOCATION DES RESSOURCES QUI TRADUIT DEUX
PRINCIPALES PRIORITÉS : LES RESTRUCTURATIONS ET LA MODERNISATION
- C. L'AUGMENTATION DES DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT ET DE RÉMUNÉRATION
- D. LE PREMIER « RABOT »
ADOPTÉ PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE : UNE MINORATION DE 0,9 %
DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET DE 1,42 % DES CRÉDITS DE PAIEMENT DU
PROGRAMME 212
- A. LA PROGRESSION DES CRÉDITS DE PAIEMENT
S'ACCOMPAGNE DE LA CHUTE DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT APRÈS LA
CONCLUSION DU CONTRAT RELATIF À L'OPÉRATION BALARD EN 2011
- II. LE FINANCEMENT DES DÉPENSES
IMMOBILIÈRES OU D'INFRASTRUCTURE PAR DES RECETTES EXCEPTIONNELLES PLUS
FAIBLES QUE PRÉVU ET DES ÉCONOMIES DE FONCTIONNEMENT
- A. LA FRAGILITÉ DES PRÉVISIONS DE
RECETTES ISSUES DES CESSIONS IMMOBILIÈRES A ÉTÉ
SOULIGNÉE PAR LA COMMISSION EN 2010
- B. LES PERSPECTIVES DE RECETTES
IMMOBILIÈRES : 672 MILLIONS D'EUROS EN 2013
- C. LE SORT DE HÔTEL DE LA MARINE : LA
MISE EN VALEUR D'UN SYMBOLE DE NOTRE HISTOIRE MILITAIRE
- D. LES CRÉDITS DE POLITIQUE
IMMOBILIÈRE PRÉVUS EN 2012
- E. LE PARI DU REGROUPEMENT DE L'ADMINISTRATION
CENTRALE A BALARD
- A. LA FRAGILITÉ DES PRÉVISIONS DE
RECETTES ISSUES DES CESSIONS IMMOBILIÈRES A ÉTÉ
SOULIGNÉE PAR LA COMMISSION EN 2010
- III. L'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS :
L'IMPÉRATIF DE LA REDYNAMISATION DES TERRITOIRES ET DE LA PRISE EN
COMPTE DE LA DIMENSION HUMAINE
- IV. PROMOUVOIR L'IMAGE DE LA DÉFENSE ET LA
RATIONALISATION DE LA GESTION DE SON MINISTÈRE TOUT EN AMÉLIORANT
LES CONDITIONS DE VIE DE SES PERSONNELS
- I. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES
CRÉDITS POUR 2012 : UN REFLET DES MUTATIONS EN COURS
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE - AUDITION DE M. JEAN-PAUL BODIN,
SECRÉTAIRE GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION,
LE 26 OCTOBRE 2011
