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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Défense : environnement et prospective de la politique de défense
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Défense : environnement et prospective de la politique de défense
( avis - première lecture )
- Par MM. Didier BOULAUD et André TRILLARD
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 108 (2011-2012) de MM. Didier BOULAUD et André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le 17 novembre 2011
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- INTRODUCTION
- I. UNE STABILISATION DES CRÉDITS DU PROGRAMME
« ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE
DÉFENSE » EN 2012
- II. DES OBJECTIFS ET DES INDICATEURS DE PERFORMANCE
TOUJOURS PERFECTIBLES
- A. PREMIER OBJECTIF : RENFORCER UNE
DÉMARCHE PROSPECTIVE EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE
SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE
PROSPECTIVE COMMUNE
- B. DEUXIÈME OBJECTIF : AMÉLIORER
LES CAPACITÉS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DU RENSEIGNEMENT (DGSE) ET LE
NIVEAU DE SÉCURITÉ DES FORCES ET DU PATRIMOINE INDUSTRIEL ET
ÉCONOMIQUE LIÉ À LA DÉFENSE (DPSD)
- C. *TROISIÈME OBJECTIF :
DÉVELOPPER LES CAPACITÉS SCIENTIFIQUES, TECHNOLOGIQUES ET
INDUSTRIELLES NÉCESSAIRES AUX SYSTÈMES D'ÉQUIPEMENTS
FUTURS
- D. QUATRIÈME OBJECTIF : CONTRIBUER
À L'AUTORISATION ET AU CONTRÔLE DES TRANSFERTS DES BIENS
TECHNOLOGIQUES SENSIBLES
- E. CINQUIÈME ET DERNIER OBJECTIF :
AMÉLIORER LES RÉSULTATS OBTENUS PAR LA MISE EN oeUVRE DE LA
DIPLOMATIE DE DÉFENSE
- A. PREMIER OBJECTIF : RENFORCER UNE
DÉMARCHE PROSPECTIVE EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE
SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE
PROSPECTIVE COMMUNE
- III. LA RÉPARTITION PAR ACTION : UNE
ÉVOLUTION CONTRASTÉE DES CRÉDITS EN 2012
- A. L'EFFORT CONSACRÉ À L'ANALYSE
STRATÉGIQUE
- B. LA STABILITÉ DES CRÉDITS
DESTINÉS À LA PROSPECTIVE DES SYSTÈMES DE FORCES
- C. LE TASSEMENT PRÉOCCUPANT DE L'EFFORT DE
RECHERCHE DE DÉFENSE
- D. LE RENFORCEMENT INDISPENSABLE DU RENSEIGNEMENT
DE SECURITÉ
- E. UNE LÉGÈRE AUGMENTATION DES
CRÉDITS DES ACTIONS À VOCATION INTERNATIONALE DU PROGRAMME
- A. L'EFFORT CONSACRÉ À L'ANALYSE
STRATÉGIQUE
- I. UNE STABILISATION DES CRÉDITS DU PROGRAMME
« ENVIRONNEMENT ET PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE
DÉFENSE » EN 2012
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION
- ANNEXE - Extraits de l'audition de M. Michel
Miraillet, directeur des Affaires stratégiques du ministère de la
défense
