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RusseProjet de loi de finances pour 2011 : Défense - Equipement des forces
18 novembre 2010 :
Budget 2011 - Défense - Equipement des forces
( avis - première lecture )
- Par MM. Xavier PINTAT et Daniel REINER
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 112 (2010-2011) de MM. Xavier PINTAT et Daniel REINER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 18 novembre 2010
- PRINCIPALES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS
- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER - PRÉSENTATION
D'ENSEMBLE
- I. DONNÉES FINANCIÈRES
- A. LA PROGRAMMATION TRIENNALE 2011-2013
- B. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU
PLF 2011
- 1. Un volume de ressources très proche de
celui qui avait été prévu par la LPM : l'impact des
économies budgétaires se fera surtout sentir à compter de
2012
- 2. Un milliard d'euros de recettes exceptionnelles
attendues
- 3. Une stabilisation des crédits de masse
salariale et de fonctionnement et une réduction de 1 milliard d'euros
des crédits d'équipement
- 1. Un volume de ressources très proche de
celui qui avait été prévu par la LPM : l'impact des
économies budgétaires se fera surtout sentir à compter de
2012
- A. LA PROGRAMMATION TRIENNALE 2011-2013
- II. DONNÉES PHYSIQUES
- I. DONNÉES FINANCIÈRES
- CHAPITRE II - L'AVANCEMENT DES OPÉRATIONS
D'ÉQUIPEMENT
- I. DISSUASION
- A. LA DISSUASION NUCLÉAIRE FRANÇAISE
ET LE NOUVEL ENVIRONNEMENT STRATÉGIQUE INTERNATIONAL
- 1. Le traité de désarmement
américain-russe d'avril 2010
- 2. La « Nuclear Posture
Review » américaine
- 3. Les résultats de la conférence
d'examen du TNP
- 4. Le débat nucléaire à
l'OTAN
- 5. La dissuasion britannique après la
« Strategic defence review » et le lancement d'une
coopération avec la France sur la simulation
- 6. La dissuasion demeure un fondement essentiel de
la stratégie de la France dans un cadre de stricte suffisance
- 1. Le traité de désarmement
américain-russe d'avril 2010
- B. LE FINANCEMENT DE LA DISSUASION : DES
DOTATIONS COHÉRENTES AVEC LA LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE
- C. L'AVANCEMENT DES PROGRAMMES
NUCLÉAIRES
- A. LA DISSUASION NUCLÉAIRE FRANÇAISE
ET LE NOUVEL ENVIRONNEMENT STRATÉGIQUE INTERNATIONAL
- II. COMMANDEMENT ET MAÎTRISE DE
L'INFORMATION
- A. LES PERSPECTIVES DE FINANCEMENT AU TITRE DU
COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE « FRÉQUENCES
HERTZIENNES »
- 1. Une absence de recette en 2009 et 2010
compensée par des crédits de report
- 2. Environ 700 millions d'euros de recettes
exceptionnelles prévues en 2011 pour financer les programmes de l'action
« commandement et maîtrise de l'information »
- 3. Un calendrier désormais établi
pour les ventes de fréquences hertziennes
- 4. Le lancement de la consultation pour la cession
de l'usufruit du système Syracuse III
- 1. Une absence de recette en 2009 et 2010
compensée par des crédits de report
- B. LES PROGRAMMES SPATIAUX
- C. LES DRONES ET LES AUTRES PROGRAMMES DE
COMMUNICATION ET DE RENSEIGNEMENT
- D. LES SYSTÈMES DE COMMANDEMENT ET DE
CONDUITE D'OPÉRATIONS
- A. LES PERSPECTIVES DE FINANCEMENT AU TITRE DU
COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIALE « FRÉQUENCES
HERTZIENNES »
- III. PROJECTION, MOBILITÉ, SOUTIEN
- IV. ENGAGEMENT ET COMBAT
- A. ETAT DES CAPACITÉS
- B. FRAPPER À DISTANCE
- C. OPÉRER EN MILIEU HOSTILE
- 1. Le programme de sous-marins Barracuda
- 2. Les frégates multi-missions -
FREMM
- 3. VBCI
- 4. Le Tigre
- 5. Félin
- 6. Artémis - FTL - future torpille
lourde
- 7. Torpilles légères MU 90
- 8. Évolution de l'Exocet
- 9. Le véhicule à haute
mobilité - VHM
- 10. Rénovation des AMX 10 RC
- 11. Autres programmes - et conduite des
opérations spéciales
- 12. SCORPION étape 1
- 1. Le programme de sous-marins Barracuda
- A. ETAT DES CAPACITÉS
- V. PROTECTION ET SAUVEGARDE
- VI. PRÉPARATION ET CONDUITE DES
OPÉRATIONS D'ARMEMENT
- I. DISSUASION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE - DÉPLACEMENTS EFFECTUÉS PAR
LES RAPPORTEURS
